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Courant planétaire

Sens commun :

Image du déplacement des masses d'eau océaniques sous l'effet de la rotation de la Terre. Certains se déplacent en surface, quand les masses d'eau transportées sont chaudes (cas du « Gulf Stream », en particulier), ou profond, quand les masses d'eau sont froides (courant « arctique ou antarctique » par exemple).

Source : d'après Ifremer

Cours d'eau

Sigle : Masse d'eau cours d'eau, Rivière
Sens commun :

Caractérisé par la permanence du lit, le caractère naturel du cours d'eau ou son affectation à l'écoulement normal des eaux (par exemple, un canal offrant à la rivière, dans un intérêt collectif, un débouché supplémentaire ou remplaçant le lit naturel) et une alimentation suffisante, ne se limitant pas à des rejets ou à des eaux de pluies (l'existence d'une source est nécessaire).

Source : d'après Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

Cours d'eau classé (au titre du franchissement des migrateurs)

Sens technique :

Cours d'eau ou partie de cours d'eau et canaux faisant partie d'une liste fixée par décret, après avis des Conseils Généraux rendus dans un délai de six mois après leur saisine. Tout nouvel ouvrage sur ces cours d'eau doit comporter un dispositif assurant le transport suffisant des sédiments et la circulation des poissons migrateurs, et son exploitant est tenu d'assurer le fonctionnement et l'entretien de ce dispositif. Les ouvrages existants doivent être mis en conformité, avec ces dispositions, sans indemnité dans un délai de 5 ans à compter de la publication d'une liste d'espèces migrateurs par bassin ou sous-bassin fixée par le Ministre chargé de la Pêche en eau douce, et le cas échéant, par le Ministre chargé de la Mer.

Source : d'après Ministère chargé de l'écologie

Cours d'eau domanial

Sens commun :
Cours d'eau faisant partie, avec les lacs domaniaux, du Domaine Public Fluvial (DPF). On distingue : les cours d'eau domaniaux inscrits à la nomenclature des voies navigables (gestion de la compétence du Ministre chargé des transports : l'État est tenu d'assurer l'entretien de ces cours d'eau et des ouvrages de navigation pour permettre la navigation), les cours d'eau domaniaux rayés de la nomenclature des voies navigables, mais maintenus dans le DPF (gestion de la compétence du Ministère chargé de l'Environnement : l'État est tenu de faire les travaux nécessaires au seul maintien de la capacité naturelle d'écoulement de ces cours d'eau), les cours d'eaux domaniaux concédés par l'Etat pour leurs entretiens et usages à des collectivités locales.
Source : d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB

Cours d'eau intermittent

Sigle : Rivière intermittente
Sens commun :

Cours d'eau asséché une partie de l'année.

Source : d'après IRSTEA

Cours d'eau karstique

Sens commun :

Voie d'eau naturelle à écoulement pérenne ou intermittent, superficiel ou souterrain traversant des terrains fissurés en général calcaire (zone de karst) et pouvant subir des pertes ou bénéficier d'apports dus à des résurgences.

Source : d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB

Cours d'eau mobile

Sens commun :
Cours d'eau présentant une forte dynamique de leur lit qui peut naturellement se déplacer.
Source : d'après Agence de l'eau Rhin-Meuse

Cours d'eau non domanial

Sens commun :

Cours d'eau non classé comme appartenant au domaine public fluvial (DPF). Les propriétaires riverains, propriétaires de la moitié du lit, doivent en assurer l'entretien régulier.

Source : d'après Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

Cours d'eau rectifié

Sens commun :

Se dit d’un cours d’eau droit, linéaire, ayant subi des modifications profondes de sa morphologie de la main de l’homme. Il peut présenter de nombreuses anomalies de fonctionnement (érosion régressive, incision), une homogénéisation de ses faciès d’écoulement et donc une perte d’intérêt majeur pour la faune et la flore. En opposition au cours d’eau méandriforme.

Source : d'après Jura Natura Services

Cours d'eau réservé

Sens réglementaire :
Cours d'eau pour lequel, en application de la loi du 16 octobre 1919 modifié par la loi de juillet 1980 sur les économies d'énergie et l'utilisation de la chaleur et la loi de juin 1984 sur la pêche en eau douce, aucune autorisation ou concession n'est donnée pour des entreprises hydrauliques nouvelles. Pour les entreprises existantes à la date de promulgation de la loi du 15 juillet 1980, le renouvellement de l'acte de concession ou d'autorisation pourra être accordé sous réserve que la hauteur du barrage ne soit pas modifiée. La liste des cours d'eau réservés est fixée par décret en Conseil d'Etat.

Coût compensatoire

Sens technique :

Surcoût constaté subi par un usager de l'eau suite à une dégradation de l'environnement par un autre usager.

Source : d'après AFB

Coût d'opportunité

Sens technique :
Valeur des opportunités perdues du fait du choix de l'affectation de la ressource à une activité plutôt qu'à une autre dans le cas où la ressource est rare. Dans le domaine de l'eau, c'est par exemple la valeur du maïs irrigué qui aurait pu être produit par l'eau d'un cours d'eau si elle n'était pas utilisée pour la production d'eau potable ou d'hydroélectricité.
Source : d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB

Coût de la ressource

Sens technique :

Valeur des opportunités perdues du fait du choix de l'affectation de la ressource à une activité plutôt qu'à une autre dans le cas où la ressource est rare. Il s'agit de la différence de bénéfices entre l'alternative qui génère les plus importants bénéfices et l'alternative retenue.

Source : d'après François Etner (économiste)

Coût de transaction

Sens technique :

Coût lié à un échange économique, plus précisément une transaction sur le marché. Il peut être direct (commission de Bourse) ou indirect (coût de prospection, temps et effort passés à la négociation et à la vérification de la transaction, etc.).

Source : d'après Ronald Coase (économiste)

Coût disproportionné

Sens technique :

Se dit de coûts qui justifient une dérogation aux obligations imposées par la directive cadre sur l'eau 2000/60/CE. Les coûts disproportionnés sont notamment légitimés par les incidences du coût des travaux sur le prix de l'eau et sur les activités économiques, comparées à la valeur économique des bénéfices environnementaux et autres avantages escomptés. La disproportion est examinée au cas par cas au vu de critères tels que : les moyens financiers disponibles sur le territoire concerné par la mesure et au sein du/des groupes d'utilisateurs qui en supportent le coût (s'il s'agit uniquement des ménages, le seuil de disproportion sera notamment lié à leur capacité à payer l'eau sensiblement plus cher), et/ou les bénéfices de toutes natures attendus de l'atteinte du bon état des eaux en 2015 (production d'alimentation en eau potable à partir d'une nappe sans traitement supplémentaire, restauration de zones humides participant à la lutte contre les inondations, etc.). Si les acteurs du bassin justifient que le coût d'une mesure est disproportionné, ils peuvent prétendre à une dérogation. L'étalement du financement de la mesure jusqu'en 2021, voire 2027 (au lieu de 2015) peut alors suffire à rendre son coût acceptable.

Source : d'après Ministère chargé de l'environnement

Coût environnemental

Sens technique :

Coût des dommages causés à l'environnement et aux écosystèmes, et aussi indirectement à ceux qui les utilisent : dégradation de la qualité d'une nappe et de sols, coût des traitements de potabilisation supplémentaires imposés aux collectivités, etc. Dans le contexte de la directive cadre sur l'eau 2000/60/CE, on s'intéresse aux dommages causés par les usages de l'eau (prélèvements, rejets, aménagements, etc.).

Source : d'après Ministère chargé de l'environnement

Coût externe

Sigle : Externalité
Sens technique :

Coût induit par une activité au détriment d'une autre activité, d'un milieu, etc. et non compensé ni pris en charge par ceux qui les génèrent. Dans le contexte de la directive cadre sur l'eau 2000/60/CE, on s'intéresse aux coûts externes pour l'environnement des services liés à l'utilisation de l'eau et plus généralement des activités liées à l'eau (prélèvements, rejets, aménagements, etc.) ; Par exemple, les coûts de recherche et d'exploitation d'une nouvelle ressource suite à la pollution d'une nappe précédemment exploitée sont en fait supportés et in fine par les abonnés des services d'eau potable sur le prix du mètre cube. Une des grandes pratiques de l'économie de l'environnement est de réintégrer les effets externes au sein de l'échange marchand, on internalise les effets externes. Autrement dit, on inclut dans les prix les dégradations environnementales (pollution, surexploitation...) qui, sinon, sont ignorées.

Source : d'après Patrice Dumas (économiste)

Coût fixe

Sens technique :

Partie du coût de production qui ne varie pas en fonction de la quantité produite. L'importance des coûts fixes dans le coût total de production dépend de la structure de l'activité de production. A titre d'exemple, les coûts fixes sont prépondérants dans les industies de réseaux. Dans le domaine des services publics d'eau et d'assanissement, les coûts fixes peuvent représenter jusqu'à 80% des coûts totaux.

Source : d'après AFB

Coût privé

Sens technique :

Partie du coût social payée par l'agent économique qui le génère. Le coût privé est un coût interne.

Source : d'après Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse