Documents

La Directive Cadre sur l'Eau (DCE), réforme fondamentale de la législation communautaire sur l’Eau, met en particulier l’accent sur le recours aux instruments économiques dans la recherche des équilibres nationaux et locaux entre filières, et entre agents économiques dans le secteur de l’eau. Dans u...

Cette étude propose un exemple d’analyse coûts- avantages (ACA) de la restauration d’un tronçon de cours d’eau, en lien avec l’objectif environnemental de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) – le bon état des eaux. Le site retenu est l’aval de la rivière le Gardon, sur une section de 25 km. Il est as...

Entre 1992 et 2006, dans tous les pays de l’Union européenne, l’instrument financier LIFE Environnement a soutenu des projets de démonstration qui améliorent l’environnement, sur de nombreux aspects comme la gestion de l’eau, l’aménagement du territoire dont l’environnement urbain, la gestion des dé...

La production d’un glossaire en socio-économie de l’eau se rattache globalement au dispositif de mise en oeuvre de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE). Le présent document a pour objectifs de répondre en priorité à des besoins déjà identifiés, liés aux travaux socio-économiques, à l’échelle du distri...

La caractérisation des districts hydrographiques demandée par l'article 5 de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) doit s'appuyer sur une analyse économique des usages de l'eau. Celle-ci doit permettre de prendre en compte et de rendre compte du principe de récupération des coûts des services liés à l'...

L’aquaculture marine méditerranéenne s’est développée à un rythme soutenu (25 % par an) et elle représente une réelle alternative à la pêche. Aujourd’hui, elle doit prendre en compte le développement durable (DD) qui constitue un véritable défi pour cette aquaculture « entrepreneuriale ». La questio...

En période d'étiage, certains bassins versants connaissent un déséquilibre entre la ressource en eau disponible et les usages. En France, le développement de l'irrigation depuis les années 1970 a constitué un facteur important de ce déséquilibre. Les besoins peuvent dépasser l'offre en eau du milieu...

Les politiques de protection de l’environnement assurent-elles une utilisation efficace et efficiente des ressources publiques ? Comment répondre à cette question ? Conscients de la nécessité de fonder les décisions publiques dans ce domaine sur une comparaison des coûts et des bénéfices, un certain...

Le renforcement des actions dans le domaine de l’eau passe notamment par le développement de l’évaluation environnementale et économique des actions financées. La présente circulaire, présentée à la mission interministérielle de l’eau lors de sa réunion du 14 décembre 2006, précise les dispositions ...

Des changements significatifs du climat sont déjà visibles à l'échelle mondiale et devraient s'accentuer à l'avenir. Celles-ci entraîneront de vastes répercussions sur l'environnement naturel et artificiel dans différents secteurs et régions, ce qui entraînera des coûts économiques. Ces coûts économ...