Ensemble des processus biologiques, chimiques ou physiques permettant à un écosystème (cours d'eau, plans d'eau, mer et océan...) de transformer lui-même les substances le plus souvent organiques qu'il produit ou qui lui sont apportées de l'extérieur. Les organismes vivant dans les milieux aquatiques jouent dans ce processus un rôle important (bactéries, protozoaires, algues, poissons...). L'auto-épuration est limitée : Si les rejets concentrés de matières organiques dépassent un certain seuil, la capacité d'auto-épuration naturelle est dépassée et la pollution persiste. Par ailleurs, la présence de substances toxiques peut inhiber le phénomène d'auto-épuration.
Source :
d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB
Processus biologique par lequel l'eau présente dans la nature (dans les rivières, les milieux humides, les lacs...) se nettoie elle-même lorsque la quantité de matières polluantes qui y est rejetée n'est pas trop importante. L'autoépuration est le résultat de l'activité des organismes vivant dans l'eau.
Acte de police administrative qui autorise une activité ou un aménagement (prélèvement, rejet, travaux, etc.) en fixant leurs conditions d'exercice ou de réalisation et permettant à l'administration une surveillance particulière de celle-ci. Se référer notamment aux décrets « procédure » et « nomenclature » qui fixent les seuils à partir desquels est utilisée une procédure de déclaration ou d'autorisation. L'autorisation donne lieu à l'établissement d'un document d'incidence sur les milieux aquatiques et les eaux souterraines.
Source :
d'après Ministère chargé de l'environnement et AFB
Acte administratif décidé par la collectivité propriétaire d'un ouvrage d'assainissement, visant à autoriser un rejet d'eau exceptionnel. Cette autorisation est obligatoire pour tout raccordement d'un effluent industriel sur un réseau d'assainissement collectif. Elle fixe obligatoirement les caractéristiques que doivent respecter les effluents, la durée d'autorisation et les modalités de surveillance.
Terme recouvrant notamment les déclarations et autorisations relatives à la loi sur l'eau, les déclarations et autorisations relatives aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), les autorisations pour les Installations de Stockage des Déchets Inertes (ISDI), etc. En revanche, et conformément au principe d'indépendance des réglementations, ce terme ne recouvre pas les autorisations ou déclarations relevant d'un autre code, et notamment du code de l'Urbanisme.
Instance responsable de la mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau 2000/60/CE (DCE) à l'échelle du bassin DCE (ou district). En France, il s'agit des Préfets coordonnateurs de bassin et, pour la Corse, de la collectivité territoriale de Corse.
Micro-organisme procaryotique unicellulaire extrêmement petit, classé soit en règne autonome, ni animal, ni végétal, soit classé avec les Champignons en tant que Schizomycetes. Leur forme est hautement variable, pouvant vivre en saprophytes (sol, eau, organisme vivant), ou comme parasite de l'homme, des animaux et des plantes.
Concavité du littoral, généralement ouverte largement vers le large et de l'ordre de grandeur de la dizaine de kilomètres. Au-delà de cet ordre de grandeur on emploie en français le terme « golfe ».
Action d'aller se baigner, c'est-à-dire de s'immerger dans l'eau, même sans y nager. Les « zones de baignade » sont surveillées par les Directions départementales chargées de la santé publique. En droit communautaire (et français), elles sont considérées comme « eaux de baignade ».
Processus permettant de conserver les données dans le cadre organisé d'une base de données d'où il est aisé de les extraire au moyen de requêtes. Les banques de données peuvent être constituées de façon centralisée au niveau national (banques de référence) ou au niveau du bassin, ou bien de façon répartie entre plusieurs sites, selon un même modèle de données.
Bande de couvert herbacé permanent, localisée par exemple sur un versant, au fond d'un vallon ou le long d'un cours d'eau. Elle permet de diminuer la pollution de l'eau d'origine agricole en interceptant les ruissellements ou les dérives de pulvérisation provenant de la zone émettrice avant qu'ils n'atteignent le cours d'eau. Elle retient ainsi les matières en suspension et limite les transferts de phosphore, d'azote et de produits phytosanitaires.
Source :
d'après AFB
Sens technique :
Zone tampon dite sèche, localisée sur un versant, au fond d'un vallon, le long d'un cours d'eau ou encore autour d'une bétoire. Ce sont des bandes de couvert herbacé permanent. Elle permet de diminuer la pollution de l'eau d'origine agricole en interceptant les ruissellements, ou les dérives de pulvérisation, provenant de la zone émettrice avant qu'ils n'atteignent le cours d'eau. Elle retient les matières en suspension et limite les transferts de phosphore, d'azote et de produits phytosanitaires.
Elle fait l'objet de l'article 52 du projet de loi Grenelle 2, qui prévoit l'obligation de mise en place de bandes enherbées d'au moins 5 mètres de largeur le long de certains cours d'eau, sections de cours d'eau ou plans d'eau, sélectionnés en fonction des objectifs de bon état écologique et chimique des eaux et après consultation du publique.
Source :
d'après Conseil régional Nouvelle-Aquitaine, Ministère en charge de l’agriculture et AFB
Sens réglementaire :
Selon l'article L. 211-14 du Code de l'environnement, couverture végétale permanente composée d'espèces adaptées à l'écosystème naturel environnant sur le sol d'une largeur d'au moins cinq mètres à partir de la rive, hors les espaces déjà imperméabilisés ou occupés par des bâtiments, cours, terrains clos de murs, sans préjudice des règles d'urbanisme applicables auxdits espaces.
Ensemble de données élémentaires issues d'un ou plusieurs dispositifs de collecte organisés par traitement informatique. Elle permet d'extraire des données et de les mettre à disposition des utilisateurs. Les données élémentaires des dispositifs de collecte peuvent être situées dans plusieurs banques de données. Dans certains cas la banque de données peut contenir des données élaborées.
Banque de données nationale, centralisée ou décentralisée, gérée par un acteur identifié pour le compte des acteurs du système d'information sur l'eau (SIE) et unique source reconnue pour un type de donnée validée, un type d'usage et à un certain niveau de validation.
Source :
d'après Ministère chargé de l'environnement
Ouvrage d’origine humaine construit en travers d’un cours d’eau, et bloquant généralement entièrement le lit, voire la vallée. Il peut être destiné à stocker l’eau pour des usages tels que l’industrie, la production d’hydroélectricité, la régulation d’un cours d’eau. Ils représentent des obstacles infranchissables sans adaptation (passes à poissons, ascenseur à poissons…) pour les poissons migrateurs.
Source :
d'après LOGRAMI
Sens technique :
Ouvrage qui barre plus que le lit mineur d'un cours d'eau permanent ou intermittent ou un thalweg. On peut aussi dire qu'il barre un bassin versant. Mais un barrage peut être en dehors d'un cours d'eau. La retenue qu'il constitue à son amont est alimentée entre autre par les eaux du bassin versant, par gravité. Le corps d'un barrage peut être construit en remblai, en maçonnerie, en béton, en bois, en métal, ... Il existe plusieurs types de barrage, selon leur fonction : barrage hydro-électrique, barrage réservoir, barrage anti-pollution, barrage de navigation.
Barrage constitué d'une succession de fermettes (charpentes métalliques pliables) reliées par une passerelle et supportant chacune une partie mobile - l'aiguille - pouvant être levée ou baissée.