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Document complet
| juin 2013 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Révision de la stratégie de surveillance des eaux en France

La mission avait pour objet de proposer des évolutions pour la révision, en métropole, du programme de surveillance en vue du prochain cycle de gestion (2016-2021) tant sur le plan technique qu'organisationnel, dans une perspective de meilleure performance pour répondre aux exigences de la Directive...
Etudes et rapports
| juin 2013 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Water reaserch to market - Pour accélérer le transfert des résultats de la recherche dans le domaine de l'eau vers le marché

Le projet Water RtoM (2010-2013) financé dans le cadre du programme européen LIFE+, a développé une stratégie et des outils pour réduire le temps de transfert des résultats de la recherche vers le marché. Les partenaires du projet se sont dotés d’un comité d’experts dont les membres représentent un ...
Article scientifique
| avril 2013 | Tarification de l'eau

La difficile émergence du droit à l'eau, de sa reconnaissance internationale à sa mise en œuvre à l'échelle nationale : les cas de la France et du Royame-Uni

Depuis le milieu des années 1970, les pays industrialisés connaissent des changements socio-économiques qui engendrent de nouvelles formes de précarité. Celles-ci se manifestent en particulier par une « pauvreté en eau ». À travers les exemples de la France et du Royaume-Uni, il est intéressant d’év...
Article scientifique
| avril 2013 | Tarification de l'eau

Focus : la facture d’eau - ses composantes, sa structure

Le prix de l’eau est un élément qui influence le comportement du consommateur. Comprendre ses nuances, ses variations et les règles qui le définissent n’est pas évident, mais ce sont des clés que l’usager doit pouvoir maîtriser. Classiquement, on entend par prix de l’eau domestique le montant unitai...
Document de communication
| avril 2013 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau 2012 - Note d'information de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2012 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son ...
Document complet
| avril 2013 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L’évaluation socio-économique des projets de prévention des inondations

La gestion du risque inondation relève à la fois de l’État, des collectivités locales, des gestionnaires d’infrastructures, et des citoyens. Deux types de mesures sont à leur disposition, pour minimiser le risque inondation : i) des mesures structurelles : ce sont des mesures techniques de protectio...
Document de communication
| avril 2013 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2012 - Note d'information de l'agence de l'eau Seine-Normandie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2012 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Seine-Normandie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...