Documents

580 Résultats
Etudes et rapports
| juin 2014 | Tarification de l'eau

La crainte de pollution agricole et industrielle de l’eau du robinet coûte 300 millions d’euros par an aux ménages

Alors que sa qualité s’améliore, les Français ont une défiance croissante vis-à-vis de l’eau du robinet. Ainsi, pour leur usage « boisson », ils sont 40 % à consommer de l’eau en bouteille et 20 % à filtrer leur eau du robinet (carafes filtrantes, postes fixes de filtration). D’après une enquête men...
Document complet
| mai 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Les déterminants du coût des catastrophes naturelles : le rôle du changement climatique en France

Dans un contexte d'élévation rapide (à l'échelle géologique) de la température, des questionnements récurrents se posent sur l'impact du changement climatique sur les catastrophes naturelles et la nécessité d’anticiper les bouleversements à venir. L'objectif de l'étude est d'établir un bref état de ...
Document de communication
| avril 2014 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau 2013 - Note d'information de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2013 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son ...
Guide méthodologique
| avril 2014 | Analyse économique et décision

Guide méthodologique de justification des dérogations prévues par la directive cadre sur l'eau - cycle 2

La directive cadre sur l’eau du 23 octobre 2000 poursuit de nombreux objectifs environnementaux qui sont précisés sans être formellement définis dans son article 4. L’objectif principal est l’atteinte du bon état pour l’ensemble des masses d’eau en Europe à horizon 2015. Néanmoins, la directive cadr...
Document complet
| avril 2014 | Analyse économique et décision

Etat des lieux 2013 du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands

Le document d’état des lieux 2013 établit l’état des masses d’eau, identifie les pressions importantes qui s’exercent sur les milieux et dégradent leur qualité. L’état des lieux comprend : le découpage des eaux de surface, des eaux souterraines et des eaux côtières en unités homogènes, les « masses ...
Document de communication
| mars 2014 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2013 - Note d'information de l'agence de l'eau Artois-Picardie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2013 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...
Document complet
| mars 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Détermination des coûts de référence des travaux de restauration hydromorphologique des cours d’eau et conception d’une base de données de projets et d’un outil d’estimation du coût du volet hydromorphologie des programmes de mesures 2016-2021

Les actions relatives à l’hydromorphologie sont parmi celles dont les coûts sont les moins bien cernés, alors qu’elles sont appelées à prendre de plus en plus d’ampleur dans les prgrammes de mesures. Une étude réalisée en 2011 par Burgeap a permis d’établir des premières références de coûts pour l’h...