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Les problèmes environnementaux, ainsi que les problèmes géostratégiques liés à la diminution des ressources énergétiques et des matières premières, tendent à se multiplier, au niveau global comme au niveau local. Ils constituent autant de signaux d’alerte sur la non-durabilité de notre modèle de dé...

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2012 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Rhin-Meuse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport annuel...

La Directive Cadre sur l'Eau (DCE) constitue une réforme fondamentale sur les plans administratifs et de protection de l'environnement de la législation communautaire sur l'Eau. Son objectif est de définir une gestion équilibrée de la ressource, tant d'un point de vue quantitatif que qualitatif, tou...

Afin d’éclairer les décisions publiques et justifier la préservation des espaces menacés que sont les zones humides, le CGDD a mené plusieurs études visant à attribuer une valeur monétaire aux différents services rendus par ces milieux. Trois sites tests localisés dans le bassin Seine-Normandie couv...

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2012 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...

La Directive 2000/60/CE (Directive Cadre sur l’Eau) entend impulser une véritable action communautaire en posant le cadre d’une gestion et d’une protection des eaux par District hydrographique. Concrétisant à l’échelle européenne les principes de gestion et de planification par bassins hydrographiqu...

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2012 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'Office de l'eau de la Guyane. En effet la loi Grenelle 2 de juillet 2010 impose désormais au maire de joindre à son rapport annuel sur le prix et la qua...

Des changements significatifs du climat sont déjà visibles à l'échelle mondiale et devraient s'accentuer à l'avenir. Celles-ci entraîneront de vastes répercussions sur l'environnement naturel et artificiel dans différents secteurs et régions, ce qui entraînera des coûts économiques. Ces coûts économ...

Pour appuyer les processus politiques sur l'eau, L'Agence européenne pour l'environnement (AEE) a produit une série de rapports qui évaluent l'état des eaux européennes et les défis à venir. Ces rapports fournissent différents niveaux de détail sur les aspects environnementaux critiques tels que l'e...

La Directive Cadre sur l'Eau (DCE) constitue une réforme fondamentale sur les plans administratifs et de protection de l'environnement de la législation communautaire sur l'Eau. Son objectif est de définir une gestion équilibrée de la ressource, tant d'un point de vue quantitatif que qualitatif, tou...