Documents

580 Résultats
Etudes et rapports
| juin 2024 | Tarification de l'eau

Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement 2022 - Rapport national des données SISPEA - Synthèse

Cette synthèse met en lumière les principaux résultats du rapport sur le panorama des services et de leurs performances pour l'année 2022. Depuis novembre 2009, le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement (SISPEA) recense et diffuse au niveau national de nombreuses donné...
Document de communication
| juin 2024 | Tarification de l'eau

Du changement pour les redevances des agences de l'eau

Cette plaquette présente les différentes évolutions apportées par la réforme des redevances de l'eau et de l'assainissement concernant les collectivités et les industriels. Cette réforme est mise en place à partir de 2025 et comporte notamment la suppression des redevances pour pollution domestique ...
Etudes et rapports
| mai 2024 | Les usages de l'eau

The economics of water scarcity

Cet état des lieux donne une vue d'ensemble de la demande et de l'offre en eau dans l'Union européenne, impactées par le réchauffement climatique. Il propose également différentes politiques économiques à mettre en place pour faire le pont entre la raréfaction de l'eau et les objectifs de la DCE (Di...
Etudes et rapports
| mai 2024 | Analyse économique et décision

The implementation of the Polluter pays principle in the context of the Water Framework Directive

Ce document détaille et analyse la mise en oeuvre du principe "pollueur-payeur" au sein des différents pays de l'Union européenne dans le cadre de la Direction cadre sur l'eau (DCE). De plus, il expose les limites de ce principe économique en relation avec la pollution diffuse et la pollution histor...
Etudes et rapports
| mai 2024 | Tarification de l'eau

Synthèse Explicéo - Analyse détaillée des recettes et des coûts des services d'eau et d'assainissement

Explicéo est un outil développé par la FNCCR pour analyser les recettes et les coûts des SPEA. Cette synthèse explique la méthode employée et donne un aperçu des résultats obtenus à partir d'un échantillon de 40 collectivités. Les collectivités organisatrices devant faire faire à une augmentation de...
Document de communication
| avril 2024 | Tarification de l'eau

Rapport d'activité 2023 - Agence de l'eau Loire-Bretagne

Ce rapport d'activités de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour l'année 2023 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la l...