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Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2022, ainsi que leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre ...

Ce rapport d'activités de l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour l'année 2022 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la ...

Ce bulletin d'information statistique (BIS) de la Direction générale des collectivités locales présente l'évolution des recettes de la taxe GEMAPI de 2017 à 2021. Bien que la moitié des EPCI-FP (établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre) ne la prélève toujours pas, le pro...

Le projet Modélisation Distribuée du bassin du Rhône (MDR) exposé dans ce document a été présenté lors de la 4ème Conférence Internationale I.S. Rivers de juillet 2022 à Lyon, en France. Il s'agit d'un outil de modélisation hydrologique, nommé J2000-Rhône, permettant de représenter les différents us...

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2022, et leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Seine-Normandie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rappor...

Ce rapport d'activités de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour l'année 2022 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiée...

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2022, ainsi que leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Rhin Meuse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapp...

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2022, et leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindr...

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2022, et leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Loire-Bretagne. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport...

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2022 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Adour-Garonne. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport ...