Documents

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale a élaboré un bilan sur l'expérimentation d'une tarification sociale de l'eau.  Le rapport met en évidence les différents freins à la mise en place d'une véritable politique sociale de l'eau dans l...

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) dans le bassin versant de l’Alagnon, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux ...

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) dans le Boischaut Sud, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux et économiques...

L’agence de l’eau Loire-Bretagne a lancé une étude pour apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux et économiques de solutions fondées sur la nature (SFN). Cette étude s’est basée en particulier sur la mise en œuvre de cas d’étude localisés dans 7 territoires du bassin Loire-B...

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) dans la vallée de la Cisse, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux et économ...

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) dans l’espace naturel sensible (ENS) des Prairies du Roy, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts envir...

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2021 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'Office de l'eau de la Guadeloupe. En effet la loi Grenelle 2 de juillet 2010 impose désormais au maire de joindre à son rapport annuel sur le prix et la...

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) à La Rochelle, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux et économiques de SFN ...

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) à La Rochelle, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux et économiques de SFN ...