Documents

Cette étude de cas analyse la combinaison d'instruments économiques et réglementaires introduits en Allemagne pour réduire la pollution ponctuelle. La combinaison de politiques comprend les instruments suivants : permis de rejet (Loi fédérale sur l'eau, entrée en vigueur en 1957) ; taxe sur les effl...

Le CGDD a cherché à évaluer les services rendus par les zones humides, tout d’abord en 2009 au travers d’un examen bibliographique des études existantes en France et à l’étranger (Etudes et documents n° 23), puis en 2010 au travers d’une étude sur la valeur économique des services rendus par les zon...

Basé sur sept enquêtes de terrain réparties sur l’ensemble du bassin Loire-Bretagne, le guide propose des pistes pour l’évaluation économique des zones humides. Sa méthode a également bénéficié de synergies avec l’étude menée en parallèle par le Commissariat général au Développement durable sur les ...

L’inondation est le premier risque de catastrophe naturelle en France métropolitaine. Sur le territoire francilien, l’analyse de la vulnérabilité, c’est-à-dire le niveau de conséquences prévisibles d’une inondation sur les biens et les personnes, a montré qu’il était nécessaire de réaliser un nouvel...

Les agences de l’eau sont partenaires des collectivités et apportent, à travers leurs programmes d’intervention, des subventions qui permettent une atténuation des effets des investissements sur le prix de l’eau. Pour accompagner les réflexions préparatoires à son Xe programme, l’agence de l’eau Ado...

Étude sur le prix moyen des services d'eau et d'assainissement et sur les facteurs qui l'influencent pour le bassin Adour-Garonne. Au 1er janvier 2010 le prix de l’eau pour les communes du bassin desservies par l’assainissement collectif s’élève en moyenne à 3,63 €/m³, toutes taxes et redevances com...

Ce document présente un bilan chiffré des coûts liés à la surveillance des milieux aquatiques engagée au titre de la DCE afin notamment, d’en tirer les enseignements techniques, organisationnels et financiers. Ces coûts sont estimés, pour la période 2007-2010, à 122 millions d’euros, soit 30,5 milli...

Les analyses économiques du risque d’inondation sont restées relativement peu nombreuses en France jusqu’à ces dernières années. Le manque de méthodologies, de données facilement accessibles, le tout en lien avec une absence d’obligation réglementaire, a pu en être partiellement la cause et freiner ...

Le 15 décembre 2010 la sous-direction de l'Économie des ressources naturelles et des risques du Commissariat général au développement durable a organisé un séminaire d'une journée portant sur la monétarisation des biens, services et impacts environnementaux. 14 intervenants – chercheurs, fonctionnai...

L'objectif du projet ClimateCost est de faire progresser les connaissances sur l'économie du changement climatique, en se concentrant sur trois domaines clés: les coûts économiques du changement climatique (les coûts de l'inaction), les coûts et les avantages de l'adaptation, objectifs à long terme ...