Documents

Le prix de l’eau est l’objet de débats. Souvent seul son niveau est analysé. Parfois il est question du poids représenté par la partie fixe dans la facture. Mais la facture d’eau ne se limite pas à ces seules dimensions. La structure de la tarification est beaucoup plus complexe et peut revêtir des ...

Ce rapport présente le chiffrage et la planification du plan OMAN, programme visant à atteindre un bon état de la rivière afin de respecter les objectifs issus de la directive cadre sur l'eau (DCE). Aussi, ce document détaille la méthode employée pour mesurer l'efficacité de ces actions, leurs résul...

Ce catalogue de fiches abordant les dimensions sociales et économiques de la gestion de l'eau a été développé dans le cadre d’une initiative de la commission planification du comité de bassin Loire-Bretagne dont les objectifs étaient l’élaboration de produits pédagogiques à destination des acteurs e...

Ce catalogue de fiches abordant les dimensions sociales et économiques de la gestion de l'eau a été développé dans le cadre d’une initiative de la commission planification du comité de bassin Loire-Bretagne dont les objectifs étaient l’élaboration de produits pédagogiques à destination des acteurs e...

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2017 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'Office de l'eau de la Martinique. En effet la loi Grenelle 2 de juillet 2010 impose désormais au maire de joindre à son rapport annuel sur le prix et...

Les états des lieux établit en 2013 en application de la directive 2000/60/CE du 21 octobre 2000 doivent être mis à jour d’ici fin 2019. Le présent guide comporte les éléments de cadrage généraux concernant la mise à jour des états des lieux. Il concerne à la fois les eaux superficielles (continenta...

Au sein de la séquence « éviter, réduire, compenser » (ERC), la phase d’évitement est souvent peu valorisée. Il s’agit pourtant d’une étape déterminante pour concevoir un projet de moindre impact environnemental, plus acceptable par la société civile et à un coût économiquement supportable pour le m...

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2016 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'Office de l'eau de la Martinique. En effet la loi Grenelle 2 de juillet 2010 impose désormais au maire de joindre à son rapport annuel sur le prix et la...

Depuis novembre 2009, le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement (SISPEA), créé par la loi sur l'eau et les milieux aquatiques et dont la coordination technique a été confiée à l'ONEMA (puis AFB, désormais OFB), recense et diffuse, au niveau national, de nombreuses ...

En 2015, les éco-activités mobilisent 440 950 emplois en équivalent temps plein (ETP), soit 1,2 % de plus qu’en 2014. Cette évolution provient principalement des conversions à l’agriculture biologique des exploitations françaises. Le montant de la valeur ajoutée dans les éco-activités atteint près d...