Évaluation environnementale - La phase d’évitement de la séquence ERC

Juillet 2017
Document de travail
Valeurs de l'environnement
Coûts et dommages environnementaux

Au sein de la séquence « éviter, réduire, compenser » (ERC), la phase d’évitement est souvent peu valorisée. Il s’agit pourtant d’une étape déterminante pour concevoir un projet de moindre impact environnemental, plus acceptable par la société civile et à un coût économiquement supportable pour le maître d’ouvrage. Le séminaire sur la phase d’évitement de la séquence ERC, organisé par le CGDD, a été l’occasion d’échanger à partir, notamment, de retours d’expériences de professionnels sur la mise en oeuvre et la valorisation de la phase d’évitement. Il s’est déroulé autour de quatre tables rondes : L’évitement aujourd’hui ; Les outils à disposition de l’évitement ; Exemples de mesures d’évitement à l’échelle des plans/programmes et leur articulation avec les projets ; Exemples de mesures d’évitement à l’échelle des projets.

Titre
Évaluation environnementale - La phase d’évitement de la séquence ERC
Type
Document de travail
Auteur
Valéry Lemaître, Alice Müller
Direction de publication
Commissariat général au développement durable (CGDD) - Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD)
édition
Ministère en charge de l'écologie
Contribution
Florent Bidault (PNR des Boucles de la Seine normande), Ophélie Darses (CGDD), Véronique De Billy (AFB), Pauline Delforge (AgroParisTech), Emilie Droeven (RTE), Anne Fraisse (Europolia), Xavier Girardet (Université Franche-Comté), Claire Grandet (RTE), Fanny Guillet (CESCO/MNHN), Philippe Ledenvic (CGEDD), Tiphaine Legendre (CGDD), Karine Léger (Airparif), Antoine Lévêque (CGDD/SOeS), Natacha Massu (HAROPA Port du Havre), Frédérique Millard (CGDD), Jean-Yves Peigné (DREAL Normandie), Stéphane Pradon (Syntec Ingénierie), Emmanuel Rivière (ATMO Grand Est), Corinne Roecklin (SNCF Réseau), Philippe Rogier (CGDD), Jeanne Rooy (SEGIC Ingénierie), Michaël Weber (PNR de France), Isabelle Witté (MNHN)
Date de publication
juillet 2017
Couverture spatiale
France
Langue
FR
Nombre de pages
74
Mots-clés
Séquence "Eviter, Réduire, Compenser" (ERC), Coût, Prévention, Analyse économique
Droits d'usage
Collection
Théma