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Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

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| janvier 2011 | Valeurs de l'environnement

Analyse socio-économique de la réhabilitation de l'étang de Berre - Principaux résultats et méthode

Le présent rapport présente les évaluations économiques réalisées pour : d’une part, mettre en évidence les avantages d’un étang de Berre qui serait réhabilité, et d’autre part présenter les tenants et aboutissants imputables aux deux grandes options envisagées pour cette réhabilitation de l’étang d...
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| janvier 2011 | Les usages de l'eau

Les aides publiques dommageables à la biodiversité

La préservation de la biodiversité est un enjeu majeur – à proprement parler vital – pour l’homme. Or, partout dans le monde, cette diversité biologique est en recul, sans cesse amoindrie par la dégradation des habitats naturels, les pollutions multiples, la surexploitation des ressources naturelles...
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| décembre 2010 | Valeurs de l'environnement

Donner une valeur à l’environnement : la monétarisation, un exercice délicat mais nécessaire

Ce numéro de la Revue du CGDD, s’inscrit dans la continuité des travaux français et internationaux qui s’attachent à traduire en termes monétaires certaines valeurs des biens, services et impacts environnementaux. Ces travaux démontrent l’apport d’une monétarisation, même incomplète, pour les décide...
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| décembre 2010 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

2ème Programme Pluriannuel d'Intervention (2011-2016) de l'ODE Martinique

Adossé au Comité de bassin, un établissement public à caractère administratif et financier est chargé, au côté des collectivités locales, des usagers et des services de l’Etat, de mettre en oeuvre la politique de l’eau votée par le Comité de Bassin. Agence de l’eau pour l’hexagone ou Office de l’eau...
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| novembre 2010 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Détermination du coût des opérations de transfert d'eau - Etude technico-économique

L’étude, commandée par l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse fait suite à un besoin interne de connaissance des composantes techniques, économiques et environnementales contribuant aux coûts des ouvrages de transfert d’eau pour substitution. Littéralement, les transferts d’eau représentent le t...
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| novembre 2010 | Tarification de l'eau

Audit sur l'eau en Martinique

Une mission conjointe entre le CGEDD et le CGAAER, composée de cinq ingénieurs généraux et inspecteurs généraux, a été formée pour répondre à la demande du préfet de la Martinique, portant sur le prix de l'eau, notamment sous l'angle de son accessibilité aux populations, et sur l'organisation du ser...
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Etudes et rapports
| novembre 2010 | Analyse économique et décision

Le recouvrement des coûts des services publics d'eau potable et d'assainissement des bassins Rhône-Méditerranée et Corse : valorisation du patrimoine, besoins en renouvellement et appréciation de la durabilité économique des services

Ce rapport vise à analyser le recouvrement des coûts des services publics collectifs d’eau et d’assainissement sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse, en le reliant à la problématique de la durabilité économique des services. Cette étude constitue le premier volet de la mise à jour des analyses...
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