Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

255 Résultats
Document de communication
| octobre 2012 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Fiche synthétique d'étude de coûts - Assainissement non collectif

Cette fiche synthétique présente les coûts de références des travaux et des contrôles dans le domaine de l'assainissement non collectif établis par l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. Des références de coûts ont été établies suivant les filières de traitement des installations d’assainisseme...
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| octobre 2012 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

10ème programme d'intervention de l'agence de l'eau Artois-Picardie 2013-2018

10e programme d'intervention 2013-2018 de l'Agence de l'eau Artois-Picadie adopté en 2012 : contexte, enjeux du programme, outils d'action, financement. Les points clés de ce Xeme Programme d'Intervention sont : (1) relever des nouveaux défis en matière de reconquête, de restauration et d'entretien ...
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Document de communication
| octobre 2012 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Etude sur les coûts des traitements des rejets de substances toxiques - fiche explicative

Cette étude financée par l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse se situe dans le contexte de la directive cadre sur l’Eau (2000/60/CE). La réduction des rejets de substances toxiques figure parmi les priorités inscrites aux SDAGE. La mise en place d’actions visant à réduire les substances toxiqu...
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Guide méthodologique
| septembre 2012 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Analyse Multicritères : application aux mesures de prévention des inondations

La décision de mettre en oeuvre des mesures de prévention des inondations doit être précédée d’une évaluation des mesures projetées. Cette évaluation doit permettre d’établir la pertinence, la faisabilité, l’efficacité et l’efficience du programme de mesures. L’analyse multicritères fait partie des ...
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Etudes et rapports
| juillet 2012 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Première évaluation nationale des risques d’inondation - Principaux résultats - EPRI 2011

Face au bilan catastrophique des inondations en Europe au cours des dernières décennies, la Commission européenne s’est mobilisée en adoptant, en 2007, la directive inondation relative à l’évaluation et la gestion des risques d’inondation. Cette directive fixe une méthode de travail pour permettre a...
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| juillet 2012 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L'économie de l'environnement en 2010 - Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'envrionnement

Les principaux objectifs du rapport annuel de la Commission des comptes et de l’économie de l’environnement sont l’évaluation et la description des ressources affectées par une nation à la protection de l’environnement et à la gestion des ressources naturelles, la description du financement des coût...
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| novembre 2011 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Bilan des coûts de la surveillance menée au titre de la DCE - Années 2007-2010

Ce document présente un bilan chiffré des coûts liés à la surveillance des milieux aquatiques engagée au titre de la DCE afin notamment, d’en tirer les enseignements techniques, organisationnels et financiers. Ces coûts sont estimés, pour la période 2007-2010, à 122 millions d’euros, soit 30,5 milli...
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Guide méthodologique
| novembre 2011 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L’ACB (analyse coût/bénéfice) : une aide à la décision au service de la gestion des inondations

Les analyses économiques du risque d’inondation sont restées relativement peu nombreuses en France jusqu’à ces dernières années. Le manque de méthodologies, de données facilement accessibles, le tout en lien avec une absence d’obligation réglementaire, a pu en être partiellement la cause et freiner ...
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Document de communication
| novembre 2011 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Projet d'aménagement de la Bassée - Synthèse du dossier du maître d'ouvrage

L’inondation est le premier risque de catastrophe naturelle en France métropolitaine. Sur le territoire francilien, l’analyse de la vulnérabilité, c’est-à-dire le niveau de conséquences prévisibles d’une inondation sur les biens et les personnes, a montré qu’il était nécessaire de réaliser un nouvel...
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