Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

512 Résultats
Document complet
| novembre 2005 | Analyse économique et décision

Développement d'un cadre méthodologique pour évaluer le coût d'atteinte du bon état des masses d'eau du bassin Rhin-Meuse. Volume I : Typologie et coût de référence des mesures.

Ce rapport constitue le premier volet d'un projet de recherche visant à développer un cadre méthodologique opérationnel afin d'évaluer le coût des mesures à mettre en œuvre à l'échelle d'un bassin hydrographique pour atteindre les objectifs de la Directive Cadre Européenne. Le bassin Rhin-Meuse cons...
voir le document
Etudes et rapports
| octobre 2005 | Tarification de l'eau

Institutional Framework, Water Pricing Structures and Costs of Domestic Water Services in Rural Poor Areas of the Olifants River Basin, South Africa

L'eau est utilisée à diverses fins et certaines d'entre elles reçoivent moins d'attention que d'autres. D'une part, les usages domestiques incluent non seulement l'eau potable mais aussi l'eau pour le lavage, la vaisselle et la baignade. D'autre part, l'eau est souvent utilisée à des fins produ...
voir le document
Document complet
| juin 2005 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Références de coûts pour la construction de bassins des retenues collinaires

Cette étude fait suite à un besoin de connaissance interne à l’Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse, d’établir des indicateurs permettant de réviser les coûts plafonds utilisés lors de l’instruction d’aide de retenues collinaires. Elle permet de cerner les déterminants qui concourent au coût de...
voir le document
Document complet
| novembre 2004 | Les usages de l'eau

Elaboration d'un scénario tendanciel d'évolution de la qualité des cours d'eau du bassin de la Seine et des fleuves cotiers normands à l'horizon 2015

La Directive européenne 2000/60/CE établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Reprenant le principe de la gestion par grand bassin appliqué en France par les Agences de l'eau, cette directive prévoit de définir les orientations de la politique de l'eau sur la base d'...
voir le document
Document complet
| octobre 2004 | Valeurs de l'environnement

Analyse des méthodologies de valorisation environnementale

Selon l’analyse économique, il est possible de donner, grâce au marché, une valeur « économique » à chaque bien. Ce marché est censé toujours être à l’équilibre, c’est-à-dire en situation de concurrence pure et parfaite, pour pouvoir donner une valeur optimale au bien. Cependant, le marché est, la p...
voir le document
| juin 2004 | Tarification de l'eau

circulaire DCE 2004/06 relative à l’analyse de la tarification de l’eau et à la récupération des coûts des services

Lors de l’élaboration des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux, une analyse économique des coûts de réalisation des objectifs avait été réalisée dans chaque bassin afin de s’assurer de leur faisabilité à l’horizon de 15 ans. De premières analyses, intégrant l’évaluation des bénéfi...
voir le document
Ouvrage
| juin 2004 | Analyse économique et décision

Basic principles for selecting the most cost-effective combinations of measures for inclusion in the programme of measures as described in Article 11 of the Water Framework Directive

Dans ce projet, une méthodologie de sélection des ensembles de mesures les plus rentables dans le cadre des plans de gestion des bassins hydrographiques à mettre en place pour chaque bassin versant d'ici 2009 conformément à l'article 11 de la directive-cadre sur l'eau a été élaborée. Sur la base d'u...
voir le document
Document complet
| mai 2004 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Évaluation socio économique des scénarios du SAGE de la Sélune

Le document présente les éléments d’évaluation des scénarios envisagés pour le SAGE qui ont pu être collectés, depuis septembre 2003, auprès des différentes personnes ressources identifiées à l’issue du premier comité de pilotage. Afin de présenter le contexte de calcul de ces éléments d’évaluation,...
voir le document
Document complet
| mars 2004 | Tarification de l'eau

La solidarité pour l'eau potable - Aspects économiques

Le présent rapport vise à montrer dans quelle mesure la mise en oeuvre de la solidarité permet de financer les services de l’eau et de satisfaire à des objectifs d’équité. La question qui se pose est de savoir quels systèmes de solidarité ont été mis en place et combien ils coûtent à chacun, étant e...
voir le document
Etudes et rapports
| janvier 2004 | Valeurs de l'environnement

Etude socio-économique et specialisée de la pêche de loisir

La pêche de loisir, peut se définir comme l’ensemble des pratiques ne donnant lieu à aucune commercialisation des captures, par opposition à la pêche professionnelle commerciale. L’appellation « pêche de loisir », plus fréquemment employée aujourd’hui que « pêche amateur » souligne le caractère de p...
voir le document