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Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

243 Résultats
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| janvier 2010 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

French Marine Economic Data 2009

Ce rapport présente une enquête effectuée sur les activités marines en France, et évalue leurs poids économique s(en termes de valeur ajoutée et d'emplois). Il présente la situation économique (passée et présente) de ces activités et leurs position sur les marchés internationaux. L'enquête présente ...
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| avril 2009 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Impacts du changement climatique - Adaptation et coûts associés en France pour les risques côtiers

Ce rapport est le fruit du groupe de travail "Risques Côtiers", animé par la BRGM dans le cadre de la convention 2008 entre le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire et le BRGM. Il examine les impacts possibles du changement climatique sur l...
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Article scientifique
| février 2009 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Sensibilité de l'évaluation des dommages potentiels liés aux inondations

La réflexion générale de cet article a pour objet les incertitudes de l’évaluation de dommages potentiels liés aux inondations. Cette évaluation quantifie, en termes monétaires, les impacts générés quant à l’occurrence d’inondations dans des zones d’activités humaines. Elle est un instrument indispe...
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Guide méthodologique
| janvier 2009 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Common implementation strategy for the water framework Directive (200/60/EC). Guidance document n°21. Guidance for reporting under the Water Framework Directive.

En vertu de la Directive-cadre sur l'eau (DCE), les Etats membres doivent fournir à la Comission un certain nombre d'informations à des fins de contrôle de conformité. Pour celà, plusieurs textes définissant les exigences de déclaration ont été adoptés : l'article 3 (2004), l'article 5 (2005), l'ar...
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Document de travail
| septembre 2008 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Références de coûts pour la construction de bassins de stockage de temps de pluie - Sur réseaux unitaires et sur réseaux pluviaux Assainissment des collectivités

Cette étude fait suite à un besoin de connaissance interne à l’Agence d’établir des coûts de référence des bassins construits pour le stockage et/ou l’infiltration des effluents unitaires des collectivités et des eaux pluviales en secteur urbanisé, en vue de l’instruction des dossiers de demande d’a...
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| août 2008 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

La politique de prêt de la BEI en faveur du secteur de l'eau - Un soutien renforcé de la BEI en faveur des objectifs de l'UE dans le secteur de l'eau

La sûreté et la fiabilité de l’approvisionnement en eau, ainsi que la protection des ressources en eau, revêtent une importance primordiale pour tous les aspects de la vie humaine et pour la santé des écosystèmes. Pourtant, la couverture et la qualité des services d’eau et d’assainissement laissent ...
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| août 2008 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Depuis 2004, de nouvelles modalités de contrôle sanitaire de la qualité de l’eau sont entrées en vigueur en remplacement des dispositions antérieures fixées dans le décret N° 89-3 du 3 janvier 1989 à la suite de la transposition dans le code de la santé publique de la directive européenne 98/83/CE. ...
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| mars 2008 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Référence de coûts lors d'achat fonciers agricoles

Dans le cadre des interventions de l’Agence au 9ème programme, plusieurs thématiques prévoient des aides à l’acquisition foncière, notamment pour la préservation des ressources AEP stratégiques, les périmètres de protection des captages (immédiats et rapprochés), les aires d’alimentation des captage...
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