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Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

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| mars 2010 | Tarification de l'eau

Analyse comparative de 31 services d'eau potable

L’analyse comparative a été réalisée par la FNCCR à la demande de collectivités souhaitant disposer d’un nouvel outil pour améliorer le pilotage de leur service d’eau potable. Elle a reçu le soutien financier de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA). Il s’agit de la première d...
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Ouvrage
| janvier 2010 | Les usages de l'eau

L'eau et son droit

Située dans une zone de climat tempéré, occupant une superficie moyenne, bénéficiant d’une pluviométrie suffisante et bordée ou traversée par plusieurs grands fleuves, la France n’a jamais connu, hormis quelques épisodes de sécheresse locale ou passagère – comme en 1976, 1989, 1990, 1991 ou durant l...
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| janvier 2010 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

French Marine Economic Data 2009

Ce rapport présente une enquête effectuée sur les activités marines en France, et évalue leurs poids économique s(en termes de valeur ajoutée et d'emplois). Il présente la situation économique (passée et présente) de ces activités et leurs position sur les marchés internationaux. L'enquête présente ...
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| janvier 2010 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Évaluation des politiques d'intervention de l'Agence - Évaluation de la politique qualité des réseaux d'assainissement (Synthèse)

Dans le cadre de l'évaluation de ses différentes politiques, l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse a décidé de conduire une étude d'évaluation sur sa politique en faveur de la qualité des réseaux d'assainissement sur la période correspondant à ses 7ème, 8ème et 9ème programmes d'intervention...
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| décembre 2009 | Valeurs de l'environnement

Évaluation des bénéfices environnementaux liés à l'amélioration de l'état écologique de l'Arc aval

Cette étude sur l'analyse des bénéfices environnementaux d'une amélioration de l'état écologique de l'Arc aval a été réalisée dans le cadre d'un projet de recherche entre l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse et le BRGM. Le projet vise à préciser la nature des besoins en matière de développe...
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| décembre 2009 | Analyse économique et décision

L'analyse économique des usages : calcul de recouvrement des coûts - Rapport complémentaire : mesurer le recouvrement du coût financier des services d'eau : exploitation des données SISPEA et modélisation économétrique

Ce rapport présente une approche économétrique, complémentaire à l'approche gestionnaire développée dans un premier rapport intitulé : "Des approches économiques aux outils comptables et financiers disponibles : quelles mesures possibles du recouvrement des coûts des services d'eau potable et d'assa...
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| décembre 2009 | Tarification de l'eau

Quel(s)s rôle(s) pour les instruments économiques dans la gestion des ressources en eau en Europe ? Enjeux et politiques et questions de recherche

Les 9 et 10 décembre 2009, l’Onema a réuni plus de 120 spécialistes issus de onze pays européens, pour un séminaire sur les instruments économiques en appui à la gestion des milieux aquatiques et des ressources en eau en Europe. Il est notamment ressorti des discussions que l’efficacité des instrume...
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