Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

212 Résultats
Document de communication
| avril 2024 | Tarification de l'eau

Rapport d'activité 2023 - Agence de l'eau Rhin-Meuse

Ce rapport d'activités de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour l'année 2023 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la loi, ...
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Document de communication
| mars 2024 | Taxes et redevances

L'agence de l'eau vous informe 2023 - Note d'information de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2023, et leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindr...
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Document de communication
| mars 2024 | La tarification sociale

Rapport d'activité 2023 - Agence de l'eau Artois-Picardie

Ce rapport d'activités de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour l'année 2023 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la ...
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Etudes et rapports
| décembre 2023 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

8ème édition - Au défi du changement climatique - Les services publics d'eau et d'assainissement en 1ère ligne

La huitième édition du rapport BDO / FP2E place les services publics d’eau et d’assainissement au coeur du processus d'adaptation de la gestion de l'eau dans un contexte de réchauffement climatique. Cette publication présente un état des lieux du fonctionnement du modèle français par le biais d'a...
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Document complet
| octobre 2023 | Tarification de l'eau

Jaune budgétaire - Agences de l'eau 2024

L’article L213-9-1 du code de l’environnement dispose que « l’exécution du programme pluriannuel d’intervention de l’Agence de l’eau faisant état des recettes et dépenses réalisées dans le cadre de ce programme fait l’objet d’un rapport annexé chaque année au projet de loi de finances ». Tel est l’o...
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Document de communication
| septembre 2023 | Tarification de l'eau

Rapport d'activité 2022 - Agence de l'eau Adour-Garonne

Ce rapport d'activités de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour l'année 2022 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la lo...
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Document de communication
| août 2023 | Tarification de l'eau

Infographie - Observatoire national des services publics d’eau et d’assainissement - Principaux résultats 2021

Cette infographie met en lumière les principaux résultats du rapport sur le panorama des services et de leurs performances pour l'année 2021. Depuis novembre 2009, le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement (SISPEA) recense et diffuse au niveau national de nombreuses do...
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