Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

539 Résultats
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| mars 2012 | Tarification de l'eau

5éme édition - Les services publics d'eau et d’assainissement en France - Données économiques, sociales et environnementales

La publication de cette 5e édition du rapport FP2E/BIPE sur les services publics d’eau et d’assainissement en France intervient au moment d’un grand rendez-vous international : le 6e forum mondial de l’eau, qui se déroule à Marseille du 12 au 17 mars 2012. Cette année encore, plusieurs milliers de p...
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| février 2012 | Tarification de l'eau

Aucun laissé-pour-compte : Bonnes pratiques pour un accès équitable à l'eau et à l'assainissement dans la région paneuropéenne

Garantir à tous l’accès à l’eau et à l’assainissement est une obligation légale. Afin de la remplir, il est indispensable de s’assurer en premier lieu que l’accès à l’eau et à l’assainissement est équitable pour l’ensemble de la population. La présente publication distingue trois dimensions clés con...
Etudes et rapports
| février 2012 | Tarification de l'eau

Les prélèvements d'eau en France en 2009 et leurs évolutions depuis dix ans

En 2009, 33,4 milliards de m3 d’eau ont été prélevés en France métropolitaine pour satisfaire les besoins liés à la production d’eau potable, à l’industrie, à l’irrigation et à la production d’électricité. Les volumes prélevés ne sont pas répartis également selon les usages : la production d’électri...
Document de communication
| février 2012 | Tarification de l'eau

Accès à l'eau et à l'assainissement pour les plus démunis, exemples de bonnes pratiques

"Le droit d’acceder a l’eau potable dans des conditions economiquement acceptables par tous" institué en France par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 constitue un enjeu majeur. Les communes et leurs groupements, compétentes en matière d’eau et d’assainissement, ont un rô...
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| février 2012 | Valeurs de l'environnement

Review of the Assessment Framework and Toolbox

Les participants au consortium de recherche EPI-WATER tentent de montrer comment les instruments de politique économique permettent ou non d'orienter les ressources en eau vers des usages qui reflètent la valeur sociale et les priorités. Le projet, qui s'est étendu de janviers 2011 à décembre 2013, ...
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| janvier 2012 | Valeurs de l'environnement

Amélioration des connaissances sur les fonctions et usages des zones humides : évaluation économique sur des sites tests - Cas de la lagune de la Belle-Henriette

Appréhender la valeur totale associée aux zones humides nécessite, d’une part d’identifier, de caractériser et de quantifier chacun des services écosystémiques rendus par ces dernières, et d’autre part, de s’assurer que leur combinaison n’engendre pas de double-compte. Pour cela, une conceptualisati...
Etudes et rapports
| janvier 2012 | Valeurs de l'environnement

Amélioration des connaissances sur les fonctions et usages des zones humides : évaluation économique sur des sites tests - Cas des tourbières du Cezallier

Ce travail consacré à l’évaluation économique porte dans un premier temps sur l’ensemble des services et usages. Dans un second temps, les valeurs unitaires sont agrégées afin d’obtenir une valeur économique attribuable à la présence des tourbières du Cézallier et aux zones naturelles connexes. Les ...
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| janvier 2012 | Valeurs de l'environnement

Amélioration des connaissances sur les fonctions et usages des zones humides : évaluation économique sur des sites tests - Cas des tourbières du Cezallier

Ce travail consacré à l’évaluation économique porte dans un premier temps sur l’ensemble des services et usages. Dans un second temps, les valeurs unitaires sont agrégées afin d’obtenir une valeur économique attribuable à la présence des tourbières du Cézallier et aux zones naturelles connexes. Les ...
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| janvier 2012 | Les usages de l'eau

Le financement de la gestion des ressources en eau en France (actualisation de janvier 2012)

Ce document présente l’actualisation du rapport d’une étude de cas sur le « financement de la gestion des ressources en eau en France » réalisée de décembre 2009 à mai 2010 à la demande de l’Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE). Les rédacteurs de ce rapport –le Service ...
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| janvier 2012 | Valeurs de l'environnement

Amélioration des connaissances sur les fonctions et usages des zones humides : évaluation économique sur des sites tests - Cas du marais de Kervigen

Appréhender la valeur totale associée aux zones humides nécessite, d’une part d’identifier, de caractériser et de quantifier chacun des services écosystémiques rendus par ces dernières, et d’autre part, de s’assurer que leur combinaison n’engendre pas de double-compte. Pour cela, une conceptualisati...