Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

563 Résultats
Guide méthodologique
| janvier 2003 | Analyse économique et décision

Common Implementation Strategy for the Water Framework Directive (200/60/EC) - Policy summary

Ce document résume les ambitions du guide WATERCO. Il vise à orienter les experts et les parties prenantes à la mise en oeuvre de la Directive 2000/60 / CE établissant un cadre pour une action communautaire dans le domaine de la politique de l'eau.  Il contient les informations clés a...
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Guide méthodologique
| janvier 2003 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Common Implementation Strategy for the Water Framework Directive (200/60/EC). Guidance document n°7. Monitoring under the Water Framework Directive

Les États membres de l'UE, la Norvège et la Commission européenne ont élaboré conjointement une stratégie commune pour soutenir la mise en œuvre de la directive 2000/60 / CE établissant un cadre pour une action communautaire dans le domaine de l'eau (directive-cadre sur l'eau). L'objectif principal ...
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Document complet
| juillet 2002 | Tarification de l'eau

Water poverty in England and Wales

Cette étude adopte la méthodologie du gouvernement pour définissant la précarité énergétique et l'applique aux données dérivées de l'Enquête sur les dépenses des familles de l'ONS afin de quantifier le nombre de ménages en Angleterre et au Pays de Galles qui, selon cette définition, dépensent une pr...
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| juin 2002 | Analyse économique et décision

Test de la méthode d'évaluation économique du caractère disproportionné du coût d'un programme de mesures - Application au bassin potassique de la nappe d'Alsace

La Directive cadre sur l'eau définit un cadre communautaire pour la politique de l'eau. Elle impose que les Etats membres élaborent, par grand bassin hydrographique, un plan de gestion et des programmes de mesures permettant d'obtenir un "bon état" des masses d'eau. Egalement, elle impose le recours...
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Article scientifique
| janvier 2002 | Valeurs de l'environnement

Évaluation des dommages des marées noires : une illustration à partir du cas de l’Erika et des pertes d’agrément des résidents

Les dommages du naufrage de l’Erika ont été relativement limités dans le temps mais ont touché un littoral très peuplé et proche d’une agglomération importante, celle de Nantes. Les pertes d’agrément de la population locale ont donc représenté une proportion beaucoup plus importante de l’ensemble de...
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Document de communication
| juillet 2001 | Valeurs de l'environnement

Erika : éléments d'évaluation des dommages

Le naufrage de l’Erika a eu des effets sur les milieux littoraux dont l’évaluation économique nécessite de considérer des aspects très différents induisant pour chacun de trouver des méthodologies appropriées. Si les dépenses d’urgence occasionnées et celles de réparation en vue ...
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Article scientifique
| janvier 2001 | Valeurs de l'environnement

Evaluation économique des plans de gestion piscicole

En France, la gestion de la pêche en eau douce est généralement confiée aux associations de pêcheurs qui agissent sous le contrôle de l’Etat. Le Conseil Supérieur de la Pêche a développé une méthode synthétique d’élaboration de plans de gestion piscicole qui favorisent la reproduction naturelle et l...
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Article scientifique
| septembre 2000 | Valeurs de l'environnement

Vers une évaluation de la valeur économique totale de la nappe phréatique d’Alsace

Le but de ce travail a consisté à poser les bases d’une estimation de la valeur économique totale de la nappe phréatique d’Alsace. Cet article s’articule autour de trois points : (i) la typologie des services d’usage et de non-usage de la nappe (ii) la quantification des prélèvements à travers la co...
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| février 2000 | Valeurs de l'environnement

Livre blanc sur la responsabilité environnementale

Le présent livre blanc examine différentes solutions en vue de mettre en place un système de responsabilité environnementale à l’échelon communautaire, afin d’améliorer l’application des principes environnementaux énoncés dans le traité CE ainsi que la mise en oeuvre du droit communautaire de l’envi...
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| décembre 1999 | Valeurs de l'environnement

Évaluation de la qualité des cours d'eau : Une approche par la méthode des prix hédonistes appliquée à quatre cas d'étude. Cas pratique II : L'Orge

Etude portant sur l'évaluation de la qualité des cours d'eau par l'approche de la méthode des prix hédonistes appliqué au cas pratique de la Vallée de l'Orge : retour sur l'évolution de la vallée de l'Orge, les différents aménagements et l'entretien, état des lieux de la qualité des eaux de la vallé...
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