Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

529 Résultats
Etudes et rapports
| mars 2012 | Valeurs de l'environnement

Doctrine relative à la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur le milieu naturel

Les questions environnementales doivent faire partie des données de conception des projets au même titre que les autres éléments techniques, financiers, etc. Cette conception doit tout d'abord s'attacher à éviter les impacts sur l'environnement, y compris au niveau des choix fondamentaux liés au pro...
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| février 2012 | Tarification de l'eau

Aucun laissé-pour-compte : Bonnes pratiques pour un accès équitable à l'eau et à l'assainissement dans la région paneuropéenne

Garantir à tous l’accès à l’eau et à l’assainissement est une obligation légale. Afin de la remplir, il est indispensable de s’assurer en premier lieu que l’accès à l’eau et à l’assainissement est équitable pour l’ensemble de la population. La présente publication distingue trois dimensions clés con...
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Document de communication
| février 2012 | Tarification de l'eau

Accès à l'eau et à l'assainissement pour les plus démunis, exemples de bonnes pratiques

"Le droit d’acceder a l’eau potable dans des conditions economiquement acceptables par tous" institué en France par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 constitue un enjeu majeur. Les communes et leurs groupements, compétentes en matière d’eau et d’assainissement, ont un rô...
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Etudes et rapports
| février 2012 | Tarification de l'eau

Les prélèvements d'eau en France en 2009 et leurs évolutions depuis dix ans

En 2009, 33,4 milliards de m3 d’eau ont été prélevés en France métropolitaine pour satisfaire les besoins liés à la production d’eau potable, à l’industrie, à l’irrigation et à la production d’électricité. Les volumes prélevés ne sont pas répartis également selon les usages : la production d’électri...
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| février 2012 | Valeurs de l'environnement

Review of the Assessment Framework and Toolbox

Les participants au consortium de recherche EPI-WATER tentent de montrer comment les instruments de politique économique permettent ou non d'orienter les ressources en eau vers des usages qui reflètent la valeur sociale et les priorités. Le projet, qui s'est étendu de janviers 2011 à décembre 2013, ...
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| janvier 2012 | Les usages de l'eau

Towards efficient use of water resources in Europe

Gérer l'eau de manière durable dans une économie «verte» signifie utiliser l'eau plus efficacement dans tous les secteurs et veiller à ce que les écosystèmes aient la quantité et la qualité de l'eau nécessaires pour fonctionner efficacement. Les écosystèmes aquatiques sont des atouts vitaux, fournis...
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| janvier 2012 | Valeurs de l'environnement

Amélioration des connaissances sur les fonctions et usages des zones humides : évaluation économique sur des sites tests - Cas des étangs de la grande Brenne

Ce travail permet (1) de comprendre le système dans sa globalité, (2) d’avoir une vision semi-exhaustive des services rendus par les étangs et des pressions qui pèsent sur ces écosystèmes dans le contexte particulier de la Brenne, (3) de comprendre l’importance relative de ces services et (4) d’avoi...
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| janvier 2012 | Les usages de l'eau

L'empreinte eau de la France

L’empreinte eau est un indicateur de l’usage direct ou indirect qui est fait de l’eau douce. Elle se décompose en empreinte eau bleue (eau de surface et eau souterraine), verte (eau de pluie) et grise (eau utilisée pour diluer les polluants). Cette étude, initiée et financée par le WWF-France, et me...
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| janvier 2012 | Valeurs de l'environnement

Amélioration des connaissances sur les fonctions et usages des zones humides : évaluation économique sur des sites tests - Cas du marais breton

Rapportée à la surface du secteur d’étude, la valeur à l’hectare se situe dans une fourchette allant de 800 et 1 500 €/ha/an. Le rapport final reprend ces valeurs, les compare avec celles des autres sites étudiés dans le cadre de ce projet mais aussi avec des valeurs issues de la littérature. Cette ...
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| janvier 2012 | Valeurs de l'environnement

Amélioration des connaissances sur les fonctions et usages des zones humides : évaluation économique sur des sites tests - Cas de la lagune de la Belle-Henriette

Appréhender la valeur totale associée aux zones humides nécessite, d’une part d’identifier, de caractériser et de quantifier chacun des services écosystémiques rendus par ces dernières, et d’autre part, de s’assurer que leur combinaison n’engendre pas de double-compte. Pour cela, une conceptualisati...
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