Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

514 Résultats
Etudes et rapports
| septembre 2018 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Etude des coûts : assainissement collectif réseaux - stations, pluvial

Cette étude a pour objectif de proposer des coûts de référence pour 3 volets d’opérations d’assainissement collectif : créations de nouveaux réseaux d'assainissement et réhabilitation de réseaux d’assainissement existants, traitement plus poussé pour l’azote et le phosphore pour toutes tailles ...
voir le document
Document complet
| septembre 2018 | Tarification de l'eau

Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement 2015 - Panorama des services et de leur performance

Depuis novembre 2009, le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement (SISPEA), créé par la loi sur l'eau et les milieux aquatiques et dont la coordination technique a été confiée à l'ONEMA (puis AFB, désormais OFB), recense et diffuse, au niveau national, de nombreuses ...
voir le document
Document de communication
| avril 2018 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau 2017 - Note d'information de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2017 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son ...
voir le document
Document de communication
| avril 2018 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Les comptes de l'économie de l'environnement en 2015

Depuis le début des années 2000, l’économie en lien avec l’environnement se développe. L’emploi dans les éco-activités augmente de 33 %, hausse supérieure à celle de l’ensemble de l’économie (+ 3 %). En 2015, la dépense de protection de l’environnement atteint 46,7 milliards, en progression annuelle...
voir le document
Document de travail
| janvier 2018 | Tarification de l'eau

Rapport d'activités 2017 La Réunion

Ce rapport d'activités de l'Office de l'eau de la Réunion pour l'année 2017 présente les différentes missions et actions confiées à l'Office, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Office de l'eau de la Réunion s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont conf...
voir le document