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Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

512 Résultats
Etudes et rapports
| janvier 2022 | Analyse économique et décision

Evaluation socio-économique des « solutions fondées sur la nature » liées à l’eau : Vallée de la Cisse

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) dans la vallée de la Cisse, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux et économ...
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Etudes et rapports
| janvier 2022 | Analyse économique et décision

Evaluation socio-économique des « solutions fondées sur la nature » liées à l’eau : La Prairie du Roy

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) dans l’espace naturel sensible (ENS) des Prairies du Roy, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts envir...
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Etudes et rapports
| janvier 2022 | Analyse économique et décision

Evaluation socio-économique des « solutions fondées sur la nature » liées à l’eau : Le bassin versant de l’Alagnon

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) dans le bassin versant de l’Alagnon, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux ...
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Document de communication
| janvier 2022 | Tarification de l'eau

L'office de l'eau vous informe 2021 - Note d'information de l'office de l'eau de la Guadeloupe

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2021 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'Office de l'eau de la Guadeloupe. En effet la loi Grenelle 2 de juillet 2010 impose désormais au maire de joindre à son rapport annuel sur le prix et la...
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Etudes et rapports
| décembre 2021 | Analyse économique et décision

Evaluation socio-économique des « solutions fondées sur la nature » liées à l’eau : la ville de la Rochelle

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) à La Rochelle, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux et économiques de SFN ...
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Etudes et rapports
| décembre 2021 | Analyse économique et décision

Evaluation socio-économique des « solutions fondées sur la nature » liées à l’eau : L’agglomération de Roanne

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) à La Rochelle, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux et économiques de SFN ...
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Etudes et rapports
| novembre 2021 | Tarification de l'eau

Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement 2019 - Panorama des services et de leur performance

Depuis novembre 2009, le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement (SISPEA) recense et diffuse au niveau national de nombreuses données sur l'organisation, la gestion, la tarification et la performance de ces services. Une des vocations de ce dispo...
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| octobre 2021 | Tarification de l'eau

Jaune budgétaire - Agences de l'eau 2022

L’article L213-9-1 du code de l’environnement dispose que « l’exécution du programme pluriannuel d’intervention de l’Agence de l’eau faisant état des recettes et dépenses réalisées dans le cadre de ce programme fait l’objet d’un rapport annexé chaque année au projet de loi de finances ». Tel est l’o...
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