Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

486 Résultats
Ouvrage
| juin 2004 | Analyse économique et décision

Basic principles for selecting the most cost-effective combinations of measures for inclusion in the programme of measures as described in Article 11 of the Water Framework Directive

Dans ce projet, une méthodologie de sélection des ensembles de mesures les plus rentables dans le cadre des plans de gestion des bassins hydrographiques à mettre en place pour chaque bassin versant d'ici 2009 conformément à l'article 11 de la directive-cadre sur l'eau a été élaborée. Sur la base d'u...
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| mai 2004 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Évaluation socio économique des scénarios du SAGE de la Sélune

Le document présente les éléments d’évaluation des scénarios envisagés pour le SAGE qui ont pu être collectés, depuis septembre 2003, auprès des différentes personnes ressources identifiées à l’issue du premier comité de pilotage. Afin de présenter le contexte de calcul de ces éléments d’évaluation,...
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| mars 2004 | Tarification de l'eau

La solidarité pour l'eau potable - Aspects économiques

Le présent rapport vise à montrer dans quelle mesure la mise en oeuvre de la solidarité permet de financer les services de l’eau et de satisfaire à des objectifs d’équité. La question qui se pose est de savoir quels systèmes de solidarité ont été mis en place et combien ils coûtent à chacun, étant e...
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Etudes et rapports
| janvier 2004 | Valeurs de l'environnement

Etude socio-économique et specialisée de la pêche de loisir

La pêche de loisir, peut se définir comme l’ensemble des pratiques ne donnant lieu à aucune commercialisation des captures, par opposition à la pêche professionnelle commerciale. L’appellation « pêche de loisir », plus fréquemment employée aujourd’hui que « pêche amateur » souligne le caractère de p...
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| janvier 2004 | Analyse économique et décision

Analyse économique de la récupération des coûts, premiers chiffres, premières hypothèses

La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) demande aux Etats membres de rendre compte du degré auquel les coûts associés aux utilisations de l’eau sont pris en charge par ceux qui les génèrent, c’est ce qu’on appelle le principe de récupération des coûts. D’une part, il s’agit des coûts en capital, en fonct...
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| juillet 2003 | Valeurs de l'environnement

Les dommages liés à l'implantation des stations d'épuration. Evaluation économique des nuisances perçues par la présence d'une station d'épuration : consentement des riverains à payer ou à recevoir

Dans le cadre de ses travaux sur la monétarisation des dommages environnementaux, la sous-direction des politiques environnementales de la D4E a souhaité lancer une étude sur les externalités négatives liées à l’implantation de stations d’épuration des eaux usées (STEP). Cette étude apportera non se...
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Guide méthodologique
| juillet 2003 | Analyse économique et décision

L'économie dans la directive cadre - Résumé du guide de méthode européen "WATECO"

Adoptée le 23 octobre 2000 et publiée au journal officiel des Communautés Européennes le 22 Décembre 2000 (date d’entrée en vigueur), la Directive 2000/60/CE ( Directive Cadre sur l’Eau) entend impulser une véritable action communautaire en posant le cadre d’une gestion et d’une protection des eaux ...
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Article scientifique
| mai 2003 | Valeurs de l'environnement

Analyse du comportement face à un risque sanitaire, cas de la consommation non-marchande de coquillages

La mesure la plus efficace de réduction du risque lié à la consommation non-marchande de coquillages passe par le choix du site, ce qui conduit à s'intéresser aux comportements d'autoprotection. Une enquête en face-à-face a permis de les mettre en évidence en confrontant 501 personnes interrogées à ...
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Guide méthodologique
| janvier 2003 | Analyse économique et décision

Common Implementation Strategy for the Water Framework Directive (200/60/EC) - Policy summary

Ce document résume les ambitions du guide WATERCO. Il vise à orienter les experts et les parties prenantes à la mise en oeuvre de la Directive 2000/60 / CE établissant un cadre pour une action communautaire dans le domaine de la politique de l'eau.  Il contient les informations clés a...
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Guide méthodologique
| janvier 2003 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Common Implementation Strategy for the Water Framework Directive (200/60/EC). Guidance document n°7. Monitoring under the Water Framework Directive

Les États membres de l'UE, la Norvège et la Commission européenne ont élaboré conjointement une stratégie commune pour soutenir la mise en œuvre de la directive 2000/60 / CE établissant un cadre pour une action communautaire dans le domaine de l'eau (directive-cadre sur l'eau). L'objectif principal ...
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