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Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

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| décembre 2011 | Tarification de l'eau

Effluent Tax in Germany - WP3 EX-POST Case studies

Cette étude de cas analyse la combinaison d'instruments économiques et réglementaires introduits en Allemagne pour réduire la pollution ponctuelle. La combinaison de politiques comprend les instruments suivants : permis de rejet (Loi fédérale sur l'eau, entrée en vigueur en 1957) ; taxe sur les effl...
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| décembre 2011 | Valeurs de l'environnement

Zones humides : évaluation économique des services rendus. Analyse sur sept sites tests du bassin Loire-Bretagne

Basé sur sept enquêtes de terrain réparties sur l’ensemble du bassin Loire-Bretagne, le guide propose des pistes pour l’évaluation économique des zones humides. Sa méthode a également bénéficié de synergies avec l’étude menée en parallèle par le Commissariat général au Développement durable sur les ...
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| décembre 2011 | Valeurs de l'environnement

Évaluation économique des services rendus par les zones humides - Enseignements méthodologiques de monétarisation

Le CGDD a cherché à évaluer les services rendus par les zones humides, tout d’abord en 2009 au travers d’un examen bibliographique des études existantes en France et à l’étranger (Etudes et documents n° 23), puis en 2010 au travers d’une étude sur la valeur économique des services rendus par les zon...
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| décembre 2011 | Valeurs de l'environnement

Évaluation du coût des dommages environnementaux et des mécanismes de compensation (restauration écologique) pour les milieux marins et côtiers

Le développement du modèle HEA s'est fait en même temps que l'évolution de la législation américaine en matière de compensation des impacts environnementaux. En 1986, le ministère de l'intérieur américain a développé un ensemble de directives pour la mise en oeuvre des réparations associées à des do...
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Ouvrage
| décembre 2011 | Valeurs de l'environnement

Evaluer les services écologiques des milieux aquatiques : enjeux scientifiques, politiques et opérationnels

Le succès de la conférence de Nagoya en 2010 a marqué une nouvelle étape dans la prise en compte de l’enjeu majeur que représente pour l’humanité l’érosion actuelle de la biodiversité. En particulier, elle a mis l’accent, avec la présentation du rapport The Economics of Ecosystems and Biodiversity (...
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Document de communication
| novembre 2011 | Tarification de l'eau

Les prix de l'eau sur le bassin Adour-Garonne - Partie 2/2

Étude sur le prix moyen des services d'eau et d'assainissement et sur les facteurs qui l'influencent pour le bassin Adour-Garonne. Au 1er janvier 2010 le prix de l’eau pour les communes du bassin desservies par l’assainissement collectif s’élève en moyenne à 3,63 €/m³, toutes taxes et redevances com...
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| novembre 2011 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Bilan des coûts de la surveillance menée au titre de la DCE - Années 2007-2010

Ce document présente un bilan chiffré des coûts liés à la surveillance des milieux aquatiques engagée au titre de la DCE afin notamment, d’en tirer les enseignements techniques, organisationnels et financiers. Ces coûts sont estimés, pour la période 2007-2010, à 122 millions d’euros, soit 30,5 milli...
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Guide méthodologique
| novembre 2011 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L’ACB (analyse coût/bénéfice) : une aide à la décision au service de la gestion des inondations

Les analyses économiques du risque d’inondation sont restées relativement peu nombreuses en France jusqu’à ces dernières années. Le manque de méthodologies, de données facilement accessibles, le tout en lien avec une absence d’obligation réglementaire, a pu en être partiellement la cause et freiner ...
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Document de communication
| novembre 2011 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Projet d'aménagement de la Bassée - Synthèse du dossier du maître d'ouvrage

L’inondation est le premier risque de catastrophe naturelle en France métropolitaine. Sur le territoire francilien, l’analyse de la vulnérabilité, c’est-à-dire le niveau de conséquences prévisibles d’une inondation sur les biens et les personnes, a montré qu’il était nécessaire de réaliser un nouvel...
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Document de communication
| novembre 2011 | Tarification de l'eau

Les prix de l'eau sur le bassin Adour-Garonne - Partie 1/2

Les agences de l’eau sont partenaires des collectivités et apportent, à travers leurs programmes d’intervention, des subventions qui permettent une atténuation des effets des investissements sur le prix de l’eau. Pour accompagner les réflexions préparatoires à son Xe programme, l’agence de l’eau Ado...
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