Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

452 Résultats
Etudes et rapports
| mars 2021 | Valeurs de l'environnement

Rapport mondial 2021 des Nations Unies : La valeur de l'eau

Ce rapport des Nations Unies dépeint la situation hydrique du monde en 2021. Il s’inscrit dans le cadre de la journée mondiale de l’eau. La thématique de la journée mondiale sur l’eau du 22 mars 2021 était: la valeur de l’eau. Ainsi, dans ce rapport, les Nations Unis rappellent les problématiqu...
Document de communication
| mars 2021 | Taxes et redevances

L'agence de l'eau vous informe 2020 - Note d'information de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2020, et leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindr...
Etudes et rapports
| février 2021 | Tarification de l'eau

Bilan 50 ans d'actions 2020 - Agence de l'eau Adour-Garonne

Ce rapport fait le bilan de 50 ans de gestion de l'eau dans le bassin Adour-Garonne. En effet, l'agence de l'eau a poursuivi de nombreux enjeux, qui ont largement évolué sur les 50 dernières années. Les enjeux de solidarité et de développements durables sont devenus prioritaires, depuis les 10 ...
Etudes et rapports
| décembre 2020 | Les usages de l'eau

L'eau et les milieux aquatiques : chiffres clés - édition 2020

En adossant la Charte de l’environnement à la Constitution, la France a consacré le droit d’accès à l’information environnementale pour tous. Elle a ainsi entendu mobiliser l’ensemble des citoyens pour relever les défis écologiques auxquels est confrontée l’Humanité. C’est particulièrement le cas po...
Document de travail
| octobre 2020 | Tarification de l'eau

Jaune Budgétaire 2021 - Agences de l'eau

L’article L213-9-1 du code de l’environnement dispose que « l’exécution du programme pluriannuel d’intervention de l’Agence de l’eau faisant état des recettes et dépenses réalisées dans le cadre de ce programme fait l’objet d’un rapport annexé chaque année au projet de loi de finances ». Tel est l’o...
Etudes et rapports
| septembre 2020 | Valeurs de l'environnement

Rapport de première phase de l'évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques - Synthèse

L’évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques (Efese) est une plateforme science-politique-société pilotée par le Ministère de la Transition écologique. Elle  vise à caractériser et rendre visibles les multiples valeurs utilitaires, patrimoniales et écologiques de la bio...