Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

255 Résultats
Etudes et rapports
| septembre 2018 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Etude des coûts : assainissement collectif réseaux - stations, pluvial

Cette étude a pour objectif de proposer des coûts de référence pour 3 volets d’opérations d’assainissement collectif : créations de nouveaux réseaux d'assainissement et réhabilitation de réseaux d’assainissement existants, traitement plus poussé pour l’azote et le phosphore pour toutes tailles ...
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Document de communication
| avril 2018 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Les comptes de l'économie de l'environnement en 2015

Depuis le début des années 2000, l’économie en lien avec l’environnement se développe. L’emploi dans les éco-activités augmente de 33 %, hausse supérieure à celle de l’ensemble de l’économie (+ 3 %). En 2015, la dépense de protection de l’environnement atteint 46,7 milliards, en progression annuelle...
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Document de communication
| avril 2018 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau 2017 - Note d'information de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2017 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son ...
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