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Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

244 Résultats
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| décembre 2013 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

La sécurité liée à l'eau : gestion des risques et arbitrages

Concept novateur, la sécurité liée à l’eau vise à prendre en compte deux enjeux liés à la gestion de l’eau : fournir un volume suffisant d’eau de qualité satisfaisante pour l’ensemble des usages (y compris pour les écosystèmes) et limiter les risques liés aux inondations et aux sécheresses. L’adopti...
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| novembre 2013 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Bilan 9ème Programme agence de l’eau Rhin-Meuse 2007-2012

Ce document propose un regard retrospectif de synthèse de la mise en oeuvre par l'Agence de l'eau Rhin-Meuse de son programme d'intervention sur la période 2007-2012. Le bilan qui en est dressé analyse ainsi les points positifs comme les enjeux d’amélioration, pour nombre d’entre eux d’ailleurs déjà...
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Etudes et rapports
| juillet 2013 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

2éme Programme Pluriannuel d'Intervention de l'Office de l'eau de Guadeloupe 2013-2018

Le Programme Pluriannuel d'Intervention (PPI) 2013/2018 couvre les enjeux de la gestion de l’eau en Guadeloupe conformément au SDAGE et définit les priorités à l’échelle du bassin pour lesquelles des aides et des subventions sont allouées aux demandeurs éligibles. 4 axes stratégiques ont été identif...
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Etudes et rapports
| juin 2013 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Water reaserch to market - Pour accélérer le transfert des résultats de la recherche dans le domaine de l'eau vers le marché

Le projet Water RtoM (2010-2013) financé dans le cadre du programme européen LIFE+, a développé une stratégie et des outils pour réduire le temps de transfert des résultats de la recherche vers le marché. Les partenaires du projet se sont dotés d’un comité d’experts dont les membres représentent un ...
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| juin 2013 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Révision de la stratégie de surveillance des eaux en France

La mission avait pour objet de proposer des évolutions pour la révision, en métropole, du programme de surveillance en vue du prochain cycle de gestion (2016-2021) tant sur le plan technique qu'organisationnel, dans une perspective de meilleure performance pour répondre aux exigences de la Directive...
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Document de communication
| avril 2013 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau 2012 - Note d'information de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2012 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son ...
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| avril 2013 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L’évaluation socio-économique des projets de prévention des inondations

La gestion du risque inondation relève à la fois de l’État, des collectivités locales, des gestionnaires d’infrastructures, et des citoyens. Deux types de mesures sont à leur disposition, pour minimiser le risque inondation : i) des mesures structurelles : ce sont des mesures techniques de protectio...
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Document de communication
| avril 2013 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2012 - Note d'information de l'agence de l'eau Seine-Normandie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2012 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Seine-Normandie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...
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