Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

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| décembre 2011 | Valeurs de l'environnement

Évaluation du coût des dommages environnementaux et des mécanismes de compensation (restauration écologique) pour les milieux marins et côtiers

Le développement du modèle HEA s'est fait en même temps que l'évolution de la législation américaine en matière de compensation des impacts environnementaux. En 1986, le ministère de l'intérieur américain a développé un ensemble de directives pour la mise en oeuvre des réparations associées à des do...
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Document de communication
| novembre 2011 | Tarification de l'eau

Les prix de l'eau sur le bassin Adour-Garonne - Partie 1/2

Les agences de l’eau sont partenaires des collectivités et apportent, à travers leurs programmes d’intervention, des subventions qui permettent une atténuation des effets des investissements sur le prix de l’eau. Pour accompagner les réflexions préparatoires à son Xe programme, l’agence de l’eau Ado...
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Document de communication
| novembre 2011 | Tarification de l'eau

Les prix de l'eau sur le bassin Adour-Garonne - Partie 2/2

Étude sur le prix moyen des services d'eau et d'assainissement et sur les facteurs qui l'influencent pour le bassin Adour-Garonne. Au 1er janvier 2010 le prix de l’eau pour les communes du bassin desservies par l’assainissement collectif s’élève en moyenne à 3,63 €/m³, toutes taxes et redevances com...
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| novembre 2011 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Bilan des coûts de la surveillance menée au titre de la DCE - Années 2007-2010

Ce document présente un bilan chiffré des coûts liés à la surveillance des milieux aquatiques engagée au titre de la DCE afin notamment, d’en tirer les enseignements techniques, organisationnels et financiers. Ces coûts sont estimés, pour la période 2007-2010, à 122 millions d’euros, soit 30,5 milli...
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Guide méthodologique
| novembre 2011 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L’ACB (analyse coût/bénéfice) : une aide à la décision au service de la gestion des inondations

Les analyses économiques du risque d’inondation sont restées relativement peu nombreuses en France jusqu’à ces dernières années. Le manque de méthodologies, de données facilement accessibles, le tout en lien avec une absence d’obligation réglementaire, a pu en être partiellement la cause et freiner ...
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Document de communication
| novembre 2011 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Projet d'aménagement de la Bassée - Synthèse du dossier du maître d'ouvrage

L’inondation est le premier risque de catastrophe naturelle en France métropolitaine. Sur le territoire francilien, l’analyse de la vulnérabilité, c’est-à-dire le niveau de conséquences prévisibles d’une inondation sur les biens et les personnes, a montré qu’il était nécessaire de réaliser un nouvel...
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Document de travail
| octobre 2011 | Valeurs de l'environnement

Monétarisation des biens,services et impacts environnementaux - Actes du séminaire du 15 décembre 2010

Le 15 décembre 2010 la sous-direction de l'Économie des ressources naturelles et des risques du Commissariat général au développement durable a organisé un séminaire d'une journée portant sur la monétarisation des biens, services et impacts environnementaux. 14 intervenants – chercheurs, fonctionnai...
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| septembre 2011 | Valeurs de l'environnement

Assessing water pollution costs of farming in France

Cette étude (en anglais) analyse certaines dépenses entraînées par les pollutions agricoles diffuses dues aux apports excédentaires d’azote et de pesticides. Elle identifie : (i) des dépenses supplémentaires des ménages entraînées par les pollutions agricoles des captages d’eau potable qui ne concer...
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| septembre 2011 | Valeurs de l'environnement

Application des méthodes d’équivalence à la pollution accidentelle du Gave d’Aspe

La Directive 2004/35/CE (DRE) et sa transposition dans la loi française (LRE) du 1er août 2008, créent un régime nouveau de responsabilité environnementale. L’exploitant d’une activité ciblée par la LRE qui cause des dommages environnementaux devra les réparer en nature, qu’il ait ou non commis une ...
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Etudes et rapports
| septembre 2011 | Valeurs de l'environnement

Les méthodes et les valeurs de référence pour la valorisation des services rendus par les zones humides

Afin de pouvoir mener des analyses économiques sur les zones humides (analyses coûts bénéfices), le CGDD a mené une étude méthodologique d'évaluation des services rendus par les zones humides du Parc Naturel Régional du Cotentin et du Bessin. Il a ainsi pu établir des valeurs de référence assises su...
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