Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

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| novembre 2013 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Bilan 9ème Programme agence de l’eau Rhin-Meuse 2007-2012

Ce document propose un regard retrospectif de synthèse de la mise en oeuvre par l'Agence de l'eau Rhin-Meuse de son programme d'intervention sur la période 2007-2012. Le bilan qui en est dressé analyse ainsi les points positifs comme les enjeux d’amélioration, pour nombre d’entre eux d’ailleurs déjà...
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Guide méthodologique
| octobre 2013 | Valeurs de l'environnement

Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels

Les lignes directrices constituent un document méthodologique, élaboré par un groupe de travail réunissant l’ensemble des parties prenantes concernées par la prise en compte de la protection de l’eau et de la biodiversité dans les projets d’aménagement et les documents de planification. Il s’agit de...
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| octobre 2013 | Analyse économique et décision

Etat des lieux des districts hydrographiques Escaut, Somme et Côtiers Manche Mer du Nord Meuse (Partie Sambre)

Est ici présenté l'Etat des lieux du bassin hydrographique Artois-Picadie: présentation du bassin, caractéristiques des masses d'eau, analyse économique des usages de l'eau, analyse des pressions sur les masses d'eau et leurs incidences, le registre des zones protégées et les évolutions du bassin à ...
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Etudes et rapports
| octobre 2013 | Analyse économique et décision

Récupération des coûts des services liés à l'utilisation de l'eau sur les bassins Rhône-Méditerranée & Corse - Quantification des coûts et des flux financiers

La directive cadre sur l'eau (DCE) exige qu'une analyse économique des usages de l'eau soit menée pour chaque district hydrographique. La Directive ne précise pas la définition exacte des "services" qu'il convient d'analyser, mais demande au minimum de distinguer les trois grandes catégories d'usage...
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Article scientifique
| août 2013 | Valeurs de l'environnement

Climate change and river floods in the European Union: socio-economic consequences and the cost and benefits of adaptation

Cette étude présente les résultats des premières évaluations conduites en Europe sur l'impact socio-économique des inondations. L'évaluation est basée sur deux scénarios : (a) sans adaptation où les auteurs considèrent que le niveau de protection contre le risque est gardé constant et (b) en considé...
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| août 2013 | Analyse économique et décision

Eau, milieux aquatiques et territoires durables 2030

L'eau et les milieux aquatiques entretiennent des relations indissociables avec les territoires. Pendant des siècles les territoires ont adapté leur mode de vie, leur aménagement ou encore leur économie aux inégalités de répartition de ces milieux et au grand cycle de l'eau. Cependant, ces territoir...
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Etudes et rapports
| juillet 2013 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

2éme Programme Pluriannuel d'Intervention de l'Office de l'eau de Guadeloupe 2013-2018

Le Programme Pluriannuel d'Intervention (PPI) 2013/2018 couvre les enjeux de la gestion de l’eau en Guadeloupe conformément au SDAGE et définit les priorités à l’échelle du bassin pour lesquelles des aides et des subventions sont allouées aux demandeurs éligibles. 4 axes stratégiques ont été identif...
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| juin 2013 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Révision de la stratégie de surveillance des eaux en France

La mission avait pour objet de proposer des évolutions pour la révision, en métropole, du programme de surveillance en vue du prochain cycle de gestion (2016-2021) tant sur le plan technique qu'organisationnel, dans une perspective de meilleure performance pour répondre aux exigences de la Directive...
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Etudes et rapports
| juin 2013 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Water reaserch to market - Pour accélérer le transfert des résultats de la recherche dans le domaine de l'eau vers le marché

Le projet Water RtoM (2010-2013) financé dans le cadre du programme européen LIFE+, a développé une stratégie et des outils pour réduire le temps de transfert des résultats de la recherche vers le marché. Les partenaires du projet se sont dotés d’un comité d’experts dont les membres représentent un ...
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