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L’Onema a été sollicitée afin de conduire une étude des coûts de dimensionnement et de construction des passes à poissons. La Direction du Contrôle des Usages et de l’Action Territoriale a coordonné le travail dont la réalisation a été confiée au Pôle d’Ecohydraulique ONEMA/IMFT/IRSTEA appuyé par le...

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2014 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son ...

L’État a sollicité les agences de l’eau françaises pour justifier des dérogations à l’atteinte du « bon état » des eaux en 2015, pour cause de coûts disproportionnés, sur un certain nombre de petits bassins versants. En accord avec le ministère chargé de l’environnement, il a été convenu de s’appuye...

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2014 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Rhin-Meuse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport annuel...

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2014 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...

Piloté par le service de la recherche du ministère chargé du développement durable, le programme de recherche Liteau a pour ambition de produire des connaissances, des démarches et des outils utiles à la conception et à la mise en oeuvre d’une gestion durable et intégrée des littoraux et des espaces...

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2014 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Loire-Bretagne. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport an...

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2014 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Seine-Normandie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...

Selon le code de l’environnement, la politique de l’eau a pour objectif la « gestion équilibrée et durable de la ressource en eau ». Elle est soumise à des obligations de résultats par plusieurs directives européennes, notamment les directives « nitrates » et « eaux résiduaires urbaines – ERU » de 1...

L’approche des tarifs de l’eau potable en France a changé depuis 2010 puisque les collectivités peuvent recourir à des tarifs progressifs croissants par blocs. Ces tarifs, bien qu’initialement conçus comme des solutions de second rang aux pertes sèches du monopole, se révèlent complexes à mettr...