Évaluation environnementale - Guide d’aide à la définition des mesures ERC

Janvier 2018
Guide méthodologique
Valeurs de l'environnement
Coûts et dommages environnementaux

Ce guide propose une aide à la définition des mesures « éviter, réduire et compenser » (ERC) à destination des services instructeurs, maîtres d’ouvrages et autres acteurs de la séquence ERC dans le but d’optimiser sa mise en oeuvre. Il se veut être un outil d’aide à la conception de mesures adaptées à des impacts identifiés que va pouvoir mobiliser le maître d’ouvrage dans la conception de son projet ou de son plan-programme. Il ne contraint en rien les choix de mesures et a été conçu de manière à ne pas brider les innovations. Ce guide prend en compte l’avancée des connaissances scientifiques sur le sujet sera actualisé et enrichi en fonction des retours d’expérience.

Titre
Évaluation environnementale - Guide d’aide à la définition des mesures ERC
Type
Guide méthodologique
Auteur
Gurvan Alligand (CGDD), Séverine Hubert (Cerema Centre-Est), Tiphaine Legendre (CGDD), Frédérique Millard (CGDD), Alice Müller (CGDD)
Direction de publication
Commissariat général au développement durable (CGDD) - Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable (SEEIDD)
édition
Ministère en charge de l'écologie
Date de publication
janvier 2018
Couverture spatiale
France
Langue
FR
Nombre de pages
134
Mots-clés
Séquence "Eviter, Réduire, Compenser" (ERC), Gestion de l'eau et des milieux aquatiques, Génie écologique
Droits d'usage
Collection
Théma