Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

540 Résultats
Etudes et rapports
| décembre 2014 | Analyse économique et décision

Synthèse relative à la récupération des coûts des services liés à l'eau : Guyane

La récupération des coûts est le principe selon lequel les coûts associés à l’utilisation de l’eau doivent être pris en charge par les utilisateurs eux-mêmes afin de tenir compte des principes « usager-payeur » et « pollueur payeur ». La DCE définit les services liés à l’utilisation de l’eau comme l...
Etudes et rapports
| décembre 2014 | Analyse économique et décision

Synthèse relative à la récupération des coûts des services liés à l'eau : Martinique

La récupération des coûts est le principe selon lequel les coûts associés à l’utilisation de l’eau doivent être pris en charge par les utilisateurs eux-mêmes afin de tenir compte des principes « usager-payeur » et « pollueur payeur ». La DCE définit les services liés à l’utilisation de l’eau comme l...
Etudes et rapports
| décembre 2014 | Valeurs de l'environnement

Enseignements du GIEC : l’adaptation du secteur de l’eau aux changements globaux et climatiques

Cette note offre un éclairage des enseignements du Groupe d’expert intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) sur les observations eau et dérèglement climatique, rassemblées dans le 5ème rapport, volumes 1, 2 et 3 publiés en 2013 et 2014. Non-exhaustive, elle apporte une perspective sur le...
Etudes et rapports
| décembre 2014 | Analyse économique et décision

Synthèse relative à la récupération des coûts des services liés à l'eau : Mayotte

La récupération des coûts est le principe selon lequel les coûts associés à l’utilisation de l’eau doivent être pris en charge par les utilisateurs eux-mêmes afin de tenir compte des principes « usager-payeur » et « pollueur payeur ». La DCE définit les services liés à l’utilisation de l’eau comme l...
Document de travail
| novembre 2014 | Tarification de l'eau

Rapport d'activités 2013 La Réunion

Ce rapport d'activités de l'Office de l'eau de la Réunion pour l'année 2013 présente les différentes missions et actions confiées à l'Office, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Office de l'eau de la Réunion s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont conf...
Article scientifique
| novembre 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Evénements et territoires - le coût des inondations en France : analyses spatio-temporelles des dommages assurés

L’étude du coût des inondations passées est essentielle pour permettre aux parties prenantes, publiques et privées, d’améliorer la gestion et la prévention des risques. Les retours d’expérience sur les dommages économiques sont notamment utiles aux gestionnaires de bassin pour justifier leurs mesure...
Document de travail
| octobre 2014 | Valeurs de l'environnement

Monétarisation des biens, services et impacts environnementaux en appui à la décision : les nouveautés méthodologiques

Le Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable, au sein du Commissariat généralnau développement durable, a dans ses missions de développer et diffuser les méthodes de valorisation économique des politiques, régulations, biens et services environnementaux, sur...
Etudes et rapports
| octobre 2014 | Analyse économique et décision

Etude et synthèse relative à la récupération des coûts des services liés à l'eau : la Guadeloupe et Saint-Martin

La récupération des coûts est le principe selon lequel les coûts associés à l’utilisation de l’eau doivent être pris en charge par les utilisateurs eux-mêmes afin de tenir compte des principes « usager-payeur » et « pollueur payeur ». La DCE définit les services liés à l’utilisation de l’eau comme l...
Document complet
| octobre 2014 | Tarification de l'eau

Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement 2011 - Panorama des services et de leur performance

Depuis novembre 2009, le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement (SISPEA), créé par la loi sur l'eau et les milieux aquatiques et dont la coordination technique a été confiée à l'ONEMA (puis AFB, désormais OFB), recense et diffuse au niveau national de nombreuses do...
Etudes et rapports
| octobre 2014 | Analyse économique et décision

La mesure en continu : étude technico-économique de la mesure en continu dans le domaine de l’eau

Dans le secteur de l'eau et des milieux naturels, la mesure en continu souffre d'un manque de reconnaissance et donc de développement. De ce fait les industriels et gestionnaires ne sont pas incités à la mise en œuvre de ces technologies. Fort de ce constat, la DRI, qui anime les pôles de compétitiv...