Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

544 Résultats
Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Adour-Garonne

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Artois-Picardie

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Résumé du programme de mesures 2022-2027 - Bassin Guyane

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
Document de communication
| mars 2022 | Taxes et redevances

L'agence de l'eau vous informe 2021 - Note d'information de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2021, et leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindr...
Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Loire-Bretagne

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Seine-Normandie

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
Etudes et rapports
| janvier 2022 | Analyse économique et décision

Evaluation socio-économique des « solutions fondées sur la nature » liées à l’eau : Retour d’expériences de territoires du bassin Loire-Bretagne

L’agence de l’eau Loire-Bretagne a lancé une étude pour apporter des éclairages sur les impacts environnementaux, sociaux et économiques de solutions fondées sur la nature (SFN). Cette étude s’est basée en particulier sur la mise en œuvre de cas d’étude localisés dans 7 territoires du bassin Loire-B...