Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

544 Résultats
Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Loire-Bretagne

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Seine-Normandie

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
Document de communication
| mars 2022 | Tarification de l'eau

Rapport d'activité 2021 - Agence de l'eau Artois-Picardie

Ce rapport d'activités de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour l'année 2021 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la ...
Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Rhin-Meuse

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Rhône Méditerranée Corse

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
Etudes et rapports
| janvier 2022 | Analyse économique et décision

Evaluation socio-économique des « solutions fondées sur la nature » liées à l’eau : La Prairie du Roy

L’analyse des impacts liés à la mise en œuvre de solutions fondées sur la nature (SFN) dans l’espace naturel sensible (ENS) des Prairies du Roy, présentée dans ce rapport, s’inscrit dans le cadre d’une étude pour l’agence de l’eau Loire-Bretagne visant à apporter des éclairages sur les impacts envir...