Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

544 Résultats
Etudes et rapports
| juillet 2009 | Tarification de l'eau

Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement 2009 - Panorama des services et de leur performance (Bassin Adour-Garonne)

Initié en 2009, l’observatoire des services publics d’eau et d’assainissement offre un accès national en ligne (www.services.eaufrance.fr) aux données publiques sur l’organisation, la gestion et la performance des services. Ces éléments permettent d’évaluer la qualité économique, technique, sociale ...
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| avril 2009 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Impacts du changement climatique - Adaptation et coûts associés en France pour les risques côtiers

Ce rapport est le fruit du groupe de travail "Risques Côtiers", animé par la BRGM dans le cadre de la convention 2008 entre le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire et le BRGM. Il examine les impacts possibles du changement climatique sur l...
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| mars 2009 | Valeurs de l'environnement

Restaurer les eaux souterraines : quels coûts ? Quels avantages ? Cas de la nappe de la craie de l'Artois et de la vallée de la Lys

Cette étude propose une analyse coûts-avantages (ACA) de la restauration d’une masse d’eau souterraine et s’inscrit dans le contexte de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE), qui a pour objectif l’atteinte du bon état des eaux. La masse d’eau retenue est la nappe de la craie de l’Artois et de la vallée...
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| mars 2009 | Analyse économique et décision

Restaurer les eaux souterraines : quels coûts ? quels avantages ? - Cas de la nappe de la craie de l’Artois et de la vallée de la Lys

Cette étude propose une analyse coûts-avantages (ACA) de la restauration d’une masse d’eau souterraine et s’inscrit dans le contexte de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE), qui a pour objectif l’atteinte du bon état des eaux. La masse d’eau retenue est la nappe de la craie de l’Artois et de la vallée...
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Article scientifique
| février 2009 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Sensibilité de l'évaluation des dommages potentiels liés aux inondations

La réflexion générale de cet article a pour objet les incertitudes de l’évaluation de dommages potentiels liés aux inondations. Cette évaluation quantifie, en termes monétaires, les impacts générés quant à l’occurrence d’inondations dans des zones d’activités humaines. Elle est un instrument indispe...
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Guide méthodologique
| janvier 2009 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Common implementation strategy for the water framework Directive (200/60/EC). Guidance document n°21. Guidance for reporting under the Water Framework Directive.

En vertu de la Directive-cadre sur l'eau (DCE), les Etats membres doivent fournir à la Comission un certain nombre d'informations à des fins de contrôle de conformité. Pour celà, plusieurs textes définissant les exigences de déclaration ont été adoptés : l'article 3 (2004), l'article 5 (2005), l'ar...
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| janvier 2009 | Valeurs de l'environnement

Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes - Contribution à la décision publique

Ce rapport a deux objectifs principaux : (i) réaliser une présentation et une analyse critique des méthodes utilisables pour estimer des valeurs économiques de la biodiversité et des services écosystémiques ; et (ii) appliquer ces méthodes aux écosystèmes présents sur le territoire national, afin de...
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| septembre 2008 | Tarification de l'eau

La tarification sociale pour l’eau : quelle réalité en France ? Illustration à l’échelle du Bassin Seine-Normandie - Mémoire de fin d'études

La tarification sociale est un mode de tarification qui prend en compte les caractéristiques socio-économiques d’une catégorie d’usagers. Les prix sont ainsi différenciés en fonction des dites catégories, le but étant généralement de venir en aide aux usagers en difficultés par l’octroi de rabais su...
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