Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

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| mai 2017 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Renouvellement et réduction des fuites des canalisations d'eau potable - Etude des coûts

Cette étude a pour objet d’analyser et de caractériser les coûts des opérations sur les réseaux d’eau potable. Elle a été réalisée dans le cadre de l’observatoire des coûts de l’agence et s’adresse en priorité à l’Agence de l’eau, aux maîtres d’ouvrage, aux collectivités et aux bureaux d’étude pour ...
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Document de communication
| avril 2017 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2016 - Note d'information de l'agence de l'eau Artois-Picardie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2016 et leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport an...
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Ouvrage
| avril 2017 | Valeurs de l'environnement

Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieux aquatiques ?

S'adressant aux acteurs publics et privés impliqués ou impactés par la mise en œuvre de la réglementation sur l'eau, cet ouvrage présente un état des lieux scientifique, juridique et opérationnel positif des avancées et du chemin qu'il reste à parcourir en matière de prise en compte des dommages éco...
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Document de communication
| mars 2017 | Tarification de l'eau

Tout savoir sur la GEMAPI

La loi de modernisation de l’action publique territoriale et l’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 attribue au bloc communal une compétence exclusive et obligatoire relative à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI). La création et l’attribution...
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| mars 2017 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Les comptes de l’économie de l’environnement en 2014

Ce rapport sur l’économie de l’environnement a été préparé par la sous-direction de l’information environnementale du SOeS. Il dresse un panorama des évolutions économiques dans le domaine de l’environnement : il aborde ainsi les dépenses de protection de l’environnement, la fiscalité environnementa...
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Document de communication
| mars 2017 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2016 - Note d'information de l'agence de l'eau Seine-Normandie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2016 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Seine-Normandie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...
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