Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

243 Résultats
Guide méthodologique
| avril 2016 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Guide DCE - Programme de Mesures - Guide pour l’élaboration, la mise en oeuvre et le suivi du programmes de mesures en application de la Directive Cadre sur l'Eau

Le présent guide relatif au programme de mesures a pour objectifs : de guider l’élaboration des programmes de mesures en précisant le contenu, le niveau de précision attendu, le dimensionnement et le format des programmes de mesures ; et de préciser les modalités de la mise en oeuvre des programmes ...
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Document de communication
| mars 2016 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2015 - Note d'information de l'agence de l'eau Seine-Normandie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2015 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Seine-Normandie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...
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| février 2016 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2016-2021 Bassin Loire-Bretagne

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2016 -2021, deuxième cy...
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| février 2016 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L'eau et les milieux aquatiques : Chiffres clés - édition 2016

En adossant la Charte de l’environnement à la Constitution, la France a consacré le droit d’accès à l’information environnementale pour tous. Elle a entendu ainsi mobiliser l’ensemble des citoyens pour relever les défis écologiques auxquels est confrontée l’Humanité. C’est particulièrement le cas po...
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Etudes et rapports
| février 2016 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Synthèse - Évaluation économique des dommages liés aux inondations

De nombreux épisodes d’inondations ont frappé le bassin Artois-Picardie durant les vingt-cinq dernières années. Certains épisodes ont présenté une grande ampleur, à l’image de la crue de la Somme en 2001. Mais d’autres, d’ampleur moindre, ont cependant fortement touché les populations et activités l...
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Document de communication
| février 2016 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2015 - Note d'information de l'agence de l'eau Artois-Picardie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2015 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rappor...
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| janvier 2016 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2016-2021 Bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands

La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) prévoit une gestion par cycles de six ans successifs au cours desquels sont appliqués un Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) qui fixe les objectifs d’état des eaux et son Programme de Mesures (PDM) qui identifie les mesures nécessaires à l...
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