Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

243 Résultats
Article scientifique
| novembre 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Evénements et territoires - le coût des inondations en France : analyses spatio-temporelles des dommages assurés

L’étude du coût des inondations passées est essentielle pour permettre aux parties prenantes, publiques et privées, d’améliorer la gestion et la prévention des risques. Les retours d’expérience sur les dommages économiques sont notamment utiles aux gestionnaires de bassin pour justifier leurs mesure...
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| septembre 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L'économie de l’environnement en 2012 - Rapport de la Commission des comptes et de l’économie de l’environnement édition 2014

L’effort financier pour la protection de l’environnement en France est estimé à 47,5 milliards d’euros en 2012. Cette dépense augmente de 3,2 % en euros courants par rapport à 2011, tandis que la croissance du produit intérieur brut (PIB) est deux fois moindre. Cette évolution résulte des mesures in...
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| septembre 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Etude des coûts de référence des aires de lavage et de remplissage de pulvérisateurs de pesticides sur le bassin Rhône-Méditerranée

Les exploitants agricoles utilisent des produits phytosanitaires qui représentent des risques pour l’environnement et notamment pour la ressource en eau. Le remplissage et le lavage du pulvérisateur qui sert à la réalisation des traitements phytosanitaires sont des étapes qui peuvent présenter des d...
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| septembre 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Projet de Programme de Mesures 2016-2021 Bassin Corse

Le programme de mesures recense les mesures dont la mise en oeuvre est nécessaire à l’atteinte des objectifs environnementaux du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) pendant la période 2016-2021, deuxième cycle de la directive cadre sur l’eau (DCE). Avec les orientations fon...
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| août 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Coût des protections contre les inondations fluviales

Le Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) a engagé une démarche globale relative à l'analyse multicritères dans le but d'éclairer la prise de décision portant sur les aménagements de protection contre les inondations. La présente étude est destinée à servir de référence pour l’évaluati...
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Guide méthodologique
| juillet 2014 | Analyse économique et décision

Analyse multicritères des projets de prévention des inondations. Guide méthodologique

Quels sont les bénéfices potentiels d’un projet de protection contre les inondations ? Le projet étudié bénéficiera-t-il davantage aux logements, aux entreprises, au secteur agricole ou au secteur public ? Quelle commune en bénéficiera le plus ? Quels seront potentiellement les impacts négatifs de l...
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| mai 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Les déterminants du coût des catastrophes naturelles : le rôle du changement climatique en France

Dans un contexte d'élévation rapide (à l'échelle géologique) de la température, des questionnements récurrents se posent sur l'impact du changement climatique sur les catastrophes naturelles et la nécessité d’anticiper les bouleversements à venir. L'objectif de l'étude est d'établir un bref état de ...
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Document de communication
| avril 2014 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau 2013 - Note d'information de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2013 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son ...
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Document de communication
| mars 2014 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2013 - Note d'information de l'agence de l'eau Artois-Picardie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2013 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...
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Etudes et rapports
| mars 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Évaluation des dommages liés aux inondations sur les logements

Ce rapport constitue l'aboutissement de six années de travail conduit par le CEPRI sur la quantification des dommages des inondations sur les logements. Il est le résultat de travaux internes et d'une longue collaboration menée dans le cadre du "groupe de travail national ACB/AMC" initié par le Comm...
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