Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

243 Résultats
Document de communication
| janvier 2019 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

11ème programme d'intervention de l'agence de l'eau Adour-Garonne 2019-2024

Le 11éme programme de l'agence de l'eau Adour-Garonne définit les domaines et conditions d'interventions de l'agence ainsi que les dépenses et les recettes nécessaires à sa mise en oeuvre. Il planifie ses actions sur six ans en cohérence avec le SDAGE et en continuité du 10eme programme d'interventi...
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Document de travail
| janvier 2019 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Rapport d'activités 2018 de l'Office de l'eau de la Réunion

Le rapport d'activités de l'Office de l'eau de la Réunion de l'année 2018 présente les différentes missions et actions confiées à l'Office, leurs évolutions et leurs modes de financement. L'Office de l'eau de la Réunion s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la loi, et...
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Document complet
| décembre 2018 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

11ème programme d'intervention de l'agence de l'eau Seine-Normandie 2019-2024

Le 11ème programme, intitulé "Eau & Climat",  détermine pour une durée de 6 ans le montant des aides et des redevances. Ce 11ème  programme constitue la déclinaison opérationnelle de la stratégie d’adaptation au changement climatique du bassin Seine-Normandie. Il porte les 5 priorités ...
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Document de communication
| décembre 2018 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

11ème programme d'intervention de l'agence de l'eau Rhône-Méditérranée-Corse 2019-2024

Le 11ème programme, intitulé "Sauvons l'eau 2019-2024",  détermine pour une durée de 6 ans le montant des aides et des redevances. Il constitue la déclinaison opérationnelle de la stratégie d'intervention de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse autour de 3 enjeux : l'amélioration de la qu...
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Etudes et rapports
| octobre 2018 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

11ème programme d'intervention de l'agence de l'eau Loire-Bretagne 2019-2024

Le 11ème programme définit les actions pour l’eau et la biodiversité éligibles aux aides de l’agence de l’eau Loire-Bretagne pour la période 2019-2024 ainsi que les taux des redevances qui permettent de les financer. Ce programme s'inscrit dans un contexte rénové et met l'accent sur trois sujets : (...
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Document de communication
| septembre 2018 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Assises de l'eau - Des réseaux rénovés pour une eau de qualité

Les Assises de l'eau sont une instance de concertation de l'ensemble des acteurs de l'eau. Organisée en deux séquences, la première a donné lieu à l'élaboration de 17 mesures visant à relancer l'investissement du secteur. Trois objectifs ont été identifiés comme prioritaires : la lutte contre les le...
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Etudes et rapports
| septembre 2018 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Etude des coûts : assainissement collectif réseaux - stations, pluvial

Cette étude a pour objectif de proposer des coûts de référence pour 3 volets d’opérations d’assainissement collectif : créations de nouveaux réseaux d'assainissement et réhabilitation de réseaux d’assainissement existants, traitement plus poussé pour l’azote et le phosphore pour toutes tailles ...
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Etudes et rapports
| septembre 2018 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Etude des coûts : assainissement collectif réseaux - stations, pluvial (synthèse)

Cette étude a pour objectif de proposer des coûts de référence pour 3 volets d’opérations d’assainissement collectif. L'objectif de l'étude était de tester statistiquement l’influence de paramètres quantitatifs (longueur de canalisation, nombre d’EH, …) et qualitatifs (contexte urbain/rural,...
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