11ème programme d'intervention de l'agence de l'eau Loire-Bretagne 2019-2024

Octobre 2018
Etudes et rapports
Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques
Coûts des programmes de mesures
Aides et programmes d’intervention

Le 11ème programme définit les actions pour l’eau et la biodiversité éligibles aux aides de l’agence de l’eau Loire-Bretagne pour la période 2019-2024 ainsi que les taux des redevances qui permettent de les financer. Ce programme s'inscrit dans un contexte rénové et met l'accent sur trois sujets : (1) L’élargissement des missions des agences de l’eau dans le cadre de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, (2) la réforme territoriale opérée à travers la loi MAPTAM et (3) le changement climatique.

Titre
11ème programme d'intervention de l'agence de l'eau Loire-Bretagne 2019-2024
Type
Etudes et rapports
Auteur
Agence de l'eau Loire-Bretagne
édition
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Date de publication
octobre 2018
Couverture spatiale
France
Langue
FR
Nombre de pages
252
Mots-clés
Agence de l'eau, Programme d'intervention, Eau potable et assainissement, Gestion de l'eau et des milieux aquatiques
Droits d'usage