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Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

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| octobre 2007 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Le programme LIFE Environnement - Bilan de son application en France, présentation de 113 projets français

Entre 1992 et 2006, dans tous les pays de l’Union européenne, l’instrument financier LIFE Environnement a soutenu des projets de démonstration qui améliorent l’environnement, sur de nombreux aspects comme la gestion de l’eau, l’aménagement du territoire dont l’environnement urbain, la gestion des dé...
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| janvier 2007 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Références de coûts pour la construction d’ouvrages de traitement des boues de station d’épuration - Plateformes de compostage et serres de séchage solaire

Cette étude a pour objectif de cerner les critères déterminants le coût d’investissement des ouvrages de traitement des boues de station d’épuration que sont les serres de séchage solaire et les plateformes de compostage. Elle doit permettre : de déterminer les paramètres qui influencent le coût d’u...
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| janvier 2007 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Climate change: the cost of inaction and the cost of adaptation

Des changements significatifs du climat sont déjà visibles à l'échelle mondiale et devraient s'accentuer à l'avenir. Celles-ci entraîneront de vastes répercussions sur l'environnement naturel et artificiel dans différents secteurs et régions, ce qui entraînera des coûts économiques. Ces coûts économ...
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| décembre 2006 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Circulaire DCE 2006/17 relative à l’élaboration, au contenu et à la portée des programmes de mesures

En application de l’article L. 212-2-1 du code de l’environnement transposant les dispositions de la directive 2000/60/CE et de l’article 19 du décret n° 2005-475 du 16 mai 2005, le préfet coordonnateur de bassin doit adopter un programme de mesures, c’est-à-dire d’actions, contribuant à la réalisat...
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| février 2006 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Évaluation économique des dommages liés aux inondations

De nombreux épisodes d’inondations ont frappé le bassin Artois-Picardie durant les vingt-cinq dernières années. Certains épisodes ont présenté une grande ampleur, à l’image de la crue de la Somme en 2001. Mais d’autres, d’ampleur moindre, ont cependant fortement touché les populations et activités l...
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| décembre 2005 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Références de coûts pour la construction d'ouvrages de traitement et de stockage de boues

Cette étude fait suite à un besoin de connaissance interne à l’Agence Rhône-Méditerranée-Corse d’établir des indicateurs permettant de mieux cerner les déterminants qui concourent aux coûts des ouvrages de traitement et stockage des boues, i.e. des références de coûts pour la construction : de ...
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| novembre 2005 | Analyse économique et décision

Développement d'un cadre méthodologique pour évaluer le coût d'atteinte du bon état des masses d'eau du bassin Rhin-Meuse. Volume I : Typologie et coût de référence des mesures.

Ce rapport constitue le premier volet d'un projet de recherche visant à développer un cadre méthodologique opérationnel afin d'évaluer le coût des mesures à mettre en œuvre à l'échelle d'un bassin hydrographique pour atteindre les objectifs de la Directive Cadre Européenne. Le bassin Rhin-Meuse cons...
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| juin 2005 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Références de coûts pour la construction de bassins des retenues collinaires

Cette étude fait suite à un besoin de connaissance interne à l’Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse, d’établir des indicateurs permettant de réviser les coûts plafonds utilisés lors de l’instruction d’aide de retenues collinaires. Elle permet de cerner les déterminants qui concourent au coût de...
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| juin 2004 | Tarification de l'eau

circulaire DCE 2004/06 relative à l’analyse de la tarification de l’eau et à la récupération des coûts des services

Lors de l’élaboration des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux, une analyse économique des coûts de réalisation des objectifs avait été réalisée dans chaque bassin afin de s’assurer de leur faisabilité à l’horizon de 15 ans. De premières analyses, intégrant l’évaluation des bénéfi...
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