Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

244 Résultats
Document de communication
| mars 2014 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2013 - Note d'information de l'agence de l'eau Artois-Picardie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2013 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...
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Etudes et rapports
| mars 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Évaluation des dommages liés aux inondations sur les logements

Ce rapport constitue l'aboutissement de six années de travail conduit par le CEPRI sur la quantification des dommages des inondations sur les logements. Il est le résultat de travaux internes et d'une longue collaboration menée dans le cadre du "groupe de travail national ACB/AMC" initié par le Comm...
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Document complet
| février 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Study on Economic and Social Benefits of Environmental Protection and Resource Efficiency Related to the European Semester

Cette étude a été réalisée sur une période de 13 semaines et représente un examen rapide des données clés à propos de trois objectifs. Le premier est de déterminer les impacts financiers, économiques et sociaux des inondations, et les principales conclusions sont : (i) il y a 363 inondations enregis...
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Document de communication
| février 2014 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2013 - Note d'information de l'agence de l'eau Seine-Normandie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2013 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Seine-Normandie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...
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| février 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Study on Economic and Social Benefits of Environmental Protection and Resource Efficiency Related to the European Semester - ANNEXE

Ces annexes accompgnent une étude a été réalisée sur une période de 13 semaines et représente un examen rapide des données clés à propos de trois objectifs. Le premier est de déterminer les impacts financiers, économiques et sociaux des inondations, et les principales conclusions sont : (i) il y a 3...
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Document de communication
| janvier 2014 | Tarification de l'eau

L'office de l'eau vous informe 2013 - Note d'information de l'office de l'eau de la Guadeloupe

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2013 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'Office de l'eau de la Guadeloupe. En effet la loi Grenelle 2 de juillet 2010 impose désormais au maire de joindre à son rapport annuel sur le prix et la...
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