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Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

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| janvier 2016 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2016-2021 Bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands

La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) prévoit une gestion par cycles de six ans successifs au cours desquels sont appliqués un Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) qui fixe les objectifs d’état des eaux et son Programme de Mesures (PDM) qui identifie les mesures nécessaires à l...
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| janvier 2016 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2016-2021 Bassin Adour-Garonne

Le programme de mesures 2016-2021 constitue le recueil des actions dont la mise en oeuvre est nécessaire pour atteindre les objectifs environnementaux fixés par le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE ) 2016-2021, essentiellement en application de la directive cadre sur l’eau...
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Document de travail
| janvier 2016 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Note de méthode pour l'estimation du coût du programme de mesures Rhône-Méditerranée 2016-2021 - Documents et données techniques pour l’élaboration du SDAGE 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée

En vue de l‘adoption du SDAGE et du programme de mesures 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée, il a été procédé à une estimation du coût de la mise en oeuvre des mesures proposées. La présente note décrit la méthode utilisée pour effectuer cette estimation. Son objectif est de fournir un éclairage...
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| janvier 2016 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Les Catastrophes Naturelles en France - Bilan 1982 - 2016

L’objet de ce document est de dresser un bilan du régime d’indemnisation des risques de catastrophes naturelles (dit régime Cat Nat) depuis sa création en 1982. Il vise à faire une analyse de l’évolution des primes et de la sinistralité, à mesurer l’impact du régime sur le développement des mesures ...
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Document de communication
| janvier 2016 | Tarification de l'eau

L'office de l'eau vous informe 2015 - Note d'information de l'office de l'eau de la Guadeloupe

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2015 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'Office de l'eau de la Guadeloupe. En effet la loi Grenelle 2 de juillet 2010 impose désormais au maire de joindre à son rapport annuel sur le prix et la...
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| décembre 2015 | Analyse économique et décision

Documents d'accompagnement SDAGE 2016-2021

Ce document regroupe les 7 documents d'accompagnement du SDAGE 2016-2021 suivants : (1) la présentation synthétique de l'état des lieux de la gestion de l'eau, (2) l'analyse de la récupération des coûts des services liés à l'utilisation de l'eau, (3) le résumé du programme de mesures, (4) le résumé ...
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| décembre 2015 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2016-2021 Bassin Rhône Méditerranée

Le programme de mesures recense les mesures dont la mise en oeuvre est nécessaire à l’atteinte des objectifs environnementaux du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) pendant la période 2016-2021, deuxième cycle de la directive cadre sur l’eau (DCE). Avec les orientations fon...
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| décembre 2015 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Les comptes de l’environnement en 2013 - Rapport de la Commission des comptes et de l’économie de l’environnement

En 2013, les ménages, les entreprises privées et les administrations publiques ont dépensé 47,2 milliards d’euros (Md€) pour la protection de l’environnement, soit 1,8 % de plus qu’en 2012. Globalement, sur la période 2000 2013, cette dépense a augmenté plus rapidement que le produit intérieur brut ...
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Document de communication
| décembre 2015 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Changement climatique, vers une aggravation du risque d'inondation en France et en Europe ?

Cette plaquette d'information vise à sensibiliser au changement climatique et ses impacts, en particulier l'aggavation du risque d'inondation en France et en Europe. En effet, Le risque d’inondation, sur les côtes basses et dans les estuaires, devrait augmenter au cours du XXIe siècle, en lien avec ...
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