Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

543 Résultats
Guide méthodologique
| avril 2014 | Analyse économique et décision

Guide méthodologique de justification des dérogations prévues par la directive cadre sur l'eau - cycle 2

La directive cadre sur l’eau du 23 octobre 2000 poursuit de nombreux objectifs environnementaux qui sont précisés sans être formellement définis dans son article 4. L’objectif principal est l’atteinte du bon état pour l’ensemble des masses d’eau en Europe à horizon 2015. Néanmoins, la directive cadr...
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Document de communication
| mars 2014 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2013 - Note d'information de l'agence de l'eau Artois-Picardie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2013 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...
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| mars 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Détermination des coûts de référence des travaux de restauration hydromorphologique des cours d’eau et conception d’une base de données de projets et d’un outil d’estimation du coût du volet hydromorphologie des programmes de mesures 2016-2021

Les actions relatives à l’hydromorphologie sont parmi celles dont les coûts sont les moins bien cernés, alors qu’elles sont appelées à prendre de plus en plus d’ampleur dans les prgrammes de mesures. Une étude réalisée en 2011 par Burgeap a permis d’établir des premières références de coûts pour l’h...
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Etudes et rapports
| mars 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Évaluation des dommages liés aux inondations sur les logements

Ce rapport constitue l'aboutissement de six années de travail conduit par le CEPRI sur la quantification des dommages des inondations sur les logements. Il est le résultat de travaux internes et d'une longue collaboration menée dans le cadre du "groupe de travail national ACB/AMC" initié par le Comm...
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| février 2014 | Analyse économique et décision

Etat des lieux du district hydrographique de la Guyane

Les enjeux de gestion de l'eau en Guyane sont nombreux et doivent répondre à plusieurs exigences, de niveau régional, national et européen. D'abord, répondre aux besoins de la population, en matière d'accès à l'eau potable, notamment, et de cadre de vie est incontournable. Il s'agit en grande partie...
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| février 2014 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Study on Economic and Social Benefits of Environmental Protection and Resource Efficiency Related to the European Semester

Cette étude a été réalisée sur une période de 13 semaines et représente un examen rapide des données clés à propos de trois objectifs. Le premier est de déterminer les impacts financiers, économiques et sociaux des inondations, et les principales conclusions sont : (i) il y a 363 inondations enregis...
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Article scientifique
| février 2014 | Les usages de l'eau

Les paiements pour préservation des services écosystémiques comme outil de conservation de la biodiversité : cadres conceptuels et défis opérationnels pour l'action

Il est désormais scientifiquement avéré que la dégradation de la biodiversité est le fruit de pressions engendrées par les activités humaines. Or, la biodiversité est la clé de voûte du fonctionnement des écosystèmes dont les sociétés humaines tirent des biens et services indispensables à leur dével...
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