Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

542 Résultats
Ouvrage / Extrait d'ouvrage
| avril 2015 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Rapport sur la gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs - Annexe au projet de loi de finances pour 2016

Créé par la loi du 2 février 1995, relative au renforcement de la protection de l’environnement, le Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM) a d’abord permis de financer les indemnités d’expropriation de biens exposés à un risque naturel majeur, ainsi que les dépenses liées à la limi...
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| avril 2015 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Mise au point d’outils d’estimation du coût des passes à poissons

L’Onema a été sollicitée afin de conduire une étude des coûts de dimensionnement et de construction des passes à poissons. La Direction du Contrôle des Usages et de l’Action Territoriale a coordonné le travail dont la réalisation a été confiée au Pôle d’Ecohydraulique ONEMA/IMFT/IRSTEA appuyé par le...
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| mars 2015 | Analyse économique et décision

Apports du programme Liteau à la gestion durable de la mer et du littoral : projets de recherche 2004-2012

Piloté par le service de la recherche du ministère chargé du développement durable, le programme de recherche Liteau a pour ambition de produire des connaissances, des démarches et des outils utiles à la conception et à la mise en oeuvre d’une gestion durable et intégrée des littoraux et des espaces...
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Document de communication
| mars 2015 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2014 - Note d'information de l'agence de l'eau Artois-Picardie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2014 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...
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Document de communication
| mars 2015 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2014 - Note d'information de l'agence de l'eau Seine-Normandie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2014 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Seine-Normandie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...
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Etudes et rapports
| février 2015 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Les agences de l’eau et la politique de l’eau : une cohérence à retrouver

Selon le code de l’environnement, la politique de l’eau a pour objectif la « gestion équilibrée et durable de la ressource en eau ». Elle est soumise à des obligations de résultats par plusieurs directives européennes, notamment les directives « nitrates » et « eaux résiduaires urbaines – ERU » de 1...
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| janvier 2015 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2016-2021 du district Rhin

Pour atteindre les objectifs environnementaux fixés par le SDAGE (objectifs de quantité et de qualité des masses d’eau, objectifs spécifiques aux substances et objectifs relatifs aux zones protégées), les Etat-membres doient produire pour chaque district qui le concerne : un plan de gestion (SDAGE p...
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