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Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

562 Résultats
Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Rhin-Meuse

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Rhône Méditerranée Corse

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Mayotte

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Martinique

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Adour-Garonne

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...
Etudes et rapports
| mars 2022 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Programme de Mesures 2022-2027 - Bassin Artois-Picardie

La directive cadre sur l’eau (DCE) impose aux bassins une mise à jour cyclique, tous les six ans, des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et des programmes de mesures qui leur sont associés. Comme le Sdage, le programme de mesures couvre la période 2022 -2027, troisième c...