Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

529 Résultats
Etudes et rapports
| juin 2015 | Analyse économique et décision

Récupération des coûts du projet Aqua Domitia

Ce document est une synthèse de l'étude de la récupération des coûts appliqué au projet Aqua Domitia, en réponse à la volonté de la Région Languedoc Roussillon et BRL en concertation avec l'Agence de l'eau d'appliquer cette approche aux services fournis par Aqua Domitia. En effet en principe cette e...
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| juin 2015 | Analyse économique et décision

Analyse du système agroalimentaire de la région Nord-Pas-de-Calais et de ses enjeux sur l’eau

En vue de définir une politique publique de l’alimentation, le Conseil Régional du Nord-Pas-de-Calais s’est engagé en 2013 dans une démarche participative avec l’ensemble des acteurs concernés, visant à produire un diagnostic du système agroalimentaire de la région et d’ébaucher des pistes d’actions...
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Document de travail
| juin 2015 | Valeurs de l'environnement

Monétarisation des biens, services et impacts environnementaux : la variabilité des valeurs monétaires

Le Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable, au sein du Commissariat général au développement durable, a pour mission de développer et diffuser les méthodes de valorisation économique des politiques, régulations, biens et services environnementaux, sur la b...
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| juin 2015 | Tarification de l'eau

Comparaison des prix des services d'eau et d'assainissement en Europe en 2015 - Résultats du 10ème baromètre réalisé pour la FP2E par le cabinet NUS Consulting Group

Réalisée par le cabinet NUS Consulting à la demande de la Fédération professionnelle des entreprises de l'eau, cette étude a pour but de comparer le prix de l’eau au 1er janvier 2015 de dix grands pays européens pour une consommation annuelle de 120 m3. Elle présente également une grille de comparai...
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Document de travail
| mai 2015 | Tarification de l'eau

Rapport d'activités 2014 La Réunion

Ce rapport d'activités de l'Office de l'eau de la Réunion pour l'année 2014 présente les différentes missions et actions confiées à l'Office, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Office de l'eau de la Réunion s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont conf...
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Article scientifique
| avril 2015 | Valeurs de l'environnement

Évaluation monétaire des services écosystémiques. Un exemple d’usage dans la mise en place d’une politique de l’eau en France

L’État a sollicité les agences de l’eau françaises pour justifier des dérogations à l’atteinte du « bon état » des eaux en 2015, pour cause de coûts disproportionnés, sur un certain nombre de petits bassins versants. En accord avec le ministère chargé de l’environnement, il a été convenu de s’appuye...
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Ouvrage / Extrait d'ouvrage
| avril 2015 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Rapport sur la gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs - Annexe au projet de loi de finances pour 2016

Créé par la loi du 2 février 1995, relative au renforcement de la protection de l’environnement, le Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM) a d’abord permis de financer les indemnités d’expropriation de biens exposés à un risque naturel majeur, ainsi que les dépenses liées à la limi...
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| avril 2015 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

Mise au point d’outils d’estimation du coût des passes à poissons

L’Onema a été sollicitée afin de conduire une étude des coûts de dimensionnement et de construction des passes à poissons. La Direction du Contrôle des Usages et de l’Action Territoriale a coordonné le travail dont la réalisation a été confiée au Pôle d’Ecohydraulique ONEMA/IMFT/IRSTEA appuyé par le...
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Document de communication
| avril 2015 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau 2014 - Note d'information de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2014 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son ...
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