Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

224 Résultats
Document de communication
| juin 2024 | Tarification de l'eau

Infographie - Observatoire national des services publics d’eau et d’assainissement - Principaux résultats 2022

Cette infographie met en lumière les principaux résultats du rapport sur le panorama des services et de leurs performances pour l'année 2022. Depuis novembre 2009, le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement (SISPEA) recense et diffuse au niveau national de nombreuses do...
voir le document
Etudes et rapports
| juin 2024 | Tarification de l'eau

Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement 2022 - Panorama des services et de leur performance

Depuis novembre 2009, le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement (SISPEA) recense et diffuse au niveau national de nombreuses données sur l'organisation, la gestion, la tarification et la performance de ces services. Une des vocations de ce dispositif est notamment de pr...
voir le document
Etudes et rapports
| juin 2024 | Tarification de l'eau

Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement 2022 - Rapport national des données SISPEA - Synthèse

Cette synthèse met en lumière les principaux résultats du rapport sur le panorama des services et de leurs performances pour l'année 2022. Depuis novembre 2009, le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement (SISPEA) recense et diffuse au niveau national de nombreuses donné...
voir le document
Etudes et rapports
| mai 2024 | Tarification de l'eau

Synthèse Explicéo - Analyse détaillée des recettes et des coûts des services d'eau et d'assainissement

Explicéo est un outil développé par la FNCCR pour analyser les recettes et les coûts des SPEA. Cette synthèse explique la méthode employée et donne un aperçu des résultats obtenus à partir d'un échantillon de 40 collectivités. Les collectivités organisatrices devant faire faire à une augmentation de...
voir le document
Document de communication
| avril 2024 | Tarification de l'eau

Rapport d'activité 2023 - Agence de l'eau Rhin-Meuse

Ce rapport d'activités de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour l'année 2023 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la loi, ...
voir le document
Document de communication
| avril 2024 | Tarification de l'eau

Rapport d'activité 2023 - Agence de l'eau Loire-Bretagne

Ce rapport d'activités de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour l'année 2023 présente les différentes missions et actions confiées à l'Agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'Agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par la l...
voir le document