Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

192 Résultats
Document de communication
| mars 2021 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L'agence de l'eau vous informe 2020 - Note d'information de l'agence de l'eau Artois-Picardie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2020, ainsi que leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre ...
Document de communication
| mars 2021 | Taxes et redevances

L'agence de l'eau vous informe 2020 - Note d'information de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2020, et leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindr...
Etudes et rapports
| décembre 2020 | Les usages de l'eau

L'eau et les milieux aquatiques : chiffres clés - édition 2020

En adossant la Charte de l’environnement à la Constitution, la France a consacré le droit d’accès à l’information environnementale pour tous. Elle a ainsi entendu mobiliser l’ensemble des citoyens pour relever les défis écologiques auxquels est confrontée l’Humanité. C’est particulièrement le cas po...
Document de communication
| avril 2020 | Tarification de l'eau

L'agence de l'eau vous informe 2019 - Note d'information de l'agence de l'eau Seine-Normandie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2019 et leur redistribution sous forme d'aides pour l'agence de l'eau Seine-Normandie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre à son rapport a...
Etudes et rapports
| mars 2020 | Valeurs de l'environnement

L'eau et le changement climatique : rapport mondial des Nations Unies sur la mise en valeur des ressources en eau 2020

Les changements climatiques ont une incidence sur les écosystèmes, les sociétés et économies humaines de diverses manières ; l’eau est le principal intermédiaire par lequel nous en ressentons ses impacts. L’édition 2020 du Rapport mondial sur la mise en valeur des ressources en eau (WWDR) montre les...