Documents

Le site Economie identifie un ensemble de documents en lien avec la gestion de l'eau en France. Vous trouverez des textes juridiques portant sur la politique de l'eau en Europe, des études nationales et européennes relatives aux aspects économiques de la gestion et des usages de l’eau ainsi que des guides méthodologiques.

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Document de communication
| juin 2021 | Aides et programmes d’intervention

L'eau en France 2021 : les agences de l'eau agissent pour un accès universel à l'eau

Cette plaquette d'information présente les actions soutenues par les agences de l'eau dans le cadre de la coopération internationale sur l'eau. Quatre principaux leviers d'actions sont déployés : la coopération décentralisée et la solidarité internationale (les agences de l’eau soutienn...
Document de communication
| juin 2021 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L'eau en France 2021 : Les agences de l'eau engagées pour la refondation des villes

Cette plaquette d'information dresse le bilan ainsi que des prévisions sur les actions et enjeux des agences de l’eau en ce qui concerne l'urbanisme. Un des principaux objectifs concerne le réaménagement des villes, afin que celles-ci répondent aux enjeux du développement durable. Cet...
Etudes et rapports
| mai 2021 | La tarification sociale

Rapport d'activité 2020 - Agence de l'eau Seine-Normandie

Ce rapport d'activités de l'agence de l'eau Seine-Normandie, pour l'année 2020, présente les différentes missions et actions confiées à l'agence, leurs évolutions ainsi que leurs modes de financement. En effet, l'agence de l'eau s'est développée pour répondre aux missions qui lui sont confiées par l...
Document de communication
| mars 2021 | Dépenses liées à l'eau et aux milieux aquatiques

L'agence de l'eau vous informe 2020 - Note d'information de l'agence de l'eau Artois-Picardie

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2020, ainsi que leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Artois-Picardie. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindre ...
Document de communication
| mars 2021 | Taxes et redevances

L'agence de l'eau vous informe 2020 - Note d'information de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Cette plaquette d'information présente le montant et la répartition des redevances perçues en 2020, et leur redistribution sous forme d'aides par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. L’article 161 de la loi modifie l’article L.2224-5 du CGCT, lequel impose désormais au maire de joindr...